Entreprise internationale (France et Togo)

[audrey.ker (Audrey Kerlidou)]

Bonjour,

Nous souhaitons, mon mari et moi, ouvrir un commerce à Lomé (Togo) et vendre également des produits togolais en France. Je me pose des questions sur les status de notre futur entreprise.

La situation:

Nous allons établir notre résidence principale au Togo et y ouvrir un commerce.

Nous souhaitons faire des échanges entre la France et le Togo. Aller en France pour y vendre des produits d’artisanats togolais ( j’ai déjà une boutique française qui serait intéressée pour vendre nos produits) et rapporter dans notre boutique du Togo des produits venant de France.

Je me pose des questions sur les statuts de notre entreprise.

Voici les informations nous concernant :

Nous allons vivre au Togo. Mon mari et togolais et je suis française; je vais donc demander le statut expatrié puisque nous vivrons la majorité du temps au Togo.
Je vais aussi obtenir la double nationalité Franco-Togolaise.

Je ne sais pas si nous devons ouvrir une ou deux entreprises. Une togolaise pour notre boutique au Togo et la deuxième française pour vendre nos objets togolais en France?

Je pense qu’il ne faut ouvrir qu’une entreprise et déclarer nos gains dans les deux pays mais je en suis pas très sûre.

Merci d’avance si quelqu’un peut nous éclairer.

[Boris (Boris Larchevêque)]

Bonjour,

Je ne suis pas sûr de saisir le raisonnement qui vous amène à la création de 2 entreprises mais le sujet est en fait assez complexe. Que vous vendiez vos produits en France à une seconde entreprise qui vous appartient ou à un magasin directement ne change pas grand-chose à part avoir 2 entreprises à gérer.

Vous pourriez :

• Avoir une entreprise au Togo qui vend ses produits à des français. Il faut alors :
  • Faire la comptabilité de l’entreprise au Togo ;
  • Suivre les procédures douanières au Togo pour chaque exportation ;
  • Suivre les procédures douanières en France pour chaque importation.
• Avoir une entreprise de distribution en France qui achète ses produits au Togo. Il faut alors :
  • Faire la comptabilité de l’entreprise en France ;
  • Suivre les procédures douanières au Togo pour chaque exportation ;
  • Suivre les procédures douanières en France pour chaque importation.

Au niveau fiscalité, taxes… l’impact est à vérifier sur la fiscalité des entreprise, les charges salariales, le régime de TVA, les tarifs douaniers…

Pour choisir le lieu de l’implantation de votre(vos) entreprise(s), beaucoup d’autres paramètres doivent rentrer en compte comme par exemple :

• avez-vous besoins de financements bancaires pour aider à des investissements,
• dans quelle monnaie voulez-vous réaliser vos échanges,
• aurez-vous des salariés et dans ce cas attention au droit social,
• quel temps sera passé par vous et vos salariés à travailler dans chaque pays,
• aurez-vous accès à tous les services de logistique nécessaires à vos produits au Togo,
• de façon générale, si vous êtes une entreprise Togolaise, pouvez-vous aisément trouver sur place tous les services et fournisseurs nécessaires à la fabrication et à l’envoi de vos produits
• …
• …
• …

J’ai quelques clients dans des situations similaires avec l’Afrique et attention à ne pas faire vos choix uniquement sur des aspects fiscaux… C’est peut-être pour cela que vous avez envisagé de créer deux structures. Cela a du sens mais aussi un coup pour l’administration et la gestion.

A minima, je vous suggère de :

• Discuter avec un comptable en France et au Togo
• Vous rapprocher des services d’aide aux entreprises des douanes dans les deux pays

Et en option, vous pouvez aussi vous rapprocher des Conseillers des CCI en France, d’un avocat fiscaliste…

[audrey.ker (Audrey Kerlidou)]

En effet, je pense qu’il serait plus simple de n’avoir qu’une entreprise puisque nous n’envisageons pas d’avoir une grosse entreprise ( c’est une structure familiale).

En fait, je cherche surtout la solution la plus simple. Au vu de votre réponse je pense que c’est d’avoir qu’une société.

Merci à vous