Facturation SaaS en EI Micro (AE) pour les clients à l'étranger

Bonjour à toutes et tous,

Je suis en train de mettre en place le système de paiement de mon side project (une app en SaaS).
Etant donné que je suis « auto-entrepreneur », je me suis trouvé confronté à ces questions:

  1. comment éditer la facture d’un client particulier de l’Union Européenne ?
  2. comment facturer un client PRO de l’UE ?
  3. comment facturer un client Particulier hors UE ?
  4. comment facturer un client PRO hors UE ?

En discutant autour de moi, avec d’autres Développeurs Freelance voulant créer une app en SaaS, je me suis rendu compte que nous étions nombreux à se poser ces questions.

J’ai pu lire que pour les clients PRO de l’UE il fallait leur demander leur numéro de TVA et indiquer sur la facture mon numéro de TVA IntraCommunautaire que je dois demander au SIE, c’est bien ça ?

Si l’un d’entre-vous peut nous guider, ce serait super !

Merci

PS: Je suis très content de rejoindre cette communauté de webentrepreneurs francophone, je suis souvent en train de lire indiehackers mais les questions spécifiques à la réglementation française et européenne n’y sont pas très courantes :wink:

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Bonjour,

Qu’est-ce que vous entendez par « comment éditer la facture » et «
comment facturer » ?

Si la prestation est soumise ou non à TVA ? S’il y a des mentions
complémentaires à mettre sur la facture ?

Ou autre chose ?

Cordialement.

Bonjour,

Pour plus de précisions, je voudrai savoir quelles sont les mentions obligatoires, comment gérer les devises, comment faut-il gérer la TVA ou l’absence de TVA ainsi que les numéros de TVA si nécessaire.

Merci

Re,

Ouch !

Pour moi, c’est trop long à expliquer dans le cadre d’une réponse à un
post sur un forum.

Désolé.

Cordialement.

Ok merci @tomazinio, peut-être déjà nous rassurer sur la faisabilité alors pour tous les cas énoncés ?

Re,

Tout est faisable. Après la question, c’est comment en respectant les
règles.

Votre cas n’est pas simple car il y a un chevauchement de plusieurs
règles (Franchise en base, UE, hors UE, prestations de services
électroniques).

Je n’ai pas toutes les réponses de tête. Il faudrait que je fasse une
recherche documentaire. Vous avez un délai ou pas ?

Cordialement.

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Non pas de délai.

Merci de votre intérêt et de votre investissement, les réponses pourront être utiles à de nombreux auto-entrepreneurs.

Ok, je ne vous donne pas de délais car je suis normalement en congés la
semaine prochaine mais dés que je pourrai le faire sous une forme
quelconque (probablement audio ou vidéo et non écrit car trop long), je
le ferai.

Cordialement.

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Super @tomazinio ! Merci beaucoup et bonne vacances :wink:

Si tu es AE et non assujetti à la TVA, tout va pour le mieux dans le meilleur des mondes c’est le plus simple (tant que tu ne dépasses pas les plafonds).

  • tu factures sans TVA récupérables comme en France,
  • tu factures en euro, lors du paiement leur banque se chargera des conversions et tes clients auront des frais.
  • ta facture doit respecter les lois françaises notamment sur le fait du non assujettissement à la TVA

En fait pour lancer un service SASS c’est vraiment l’idéal car tu te concentres sur le service/paiement et pas sur la facturation. Le temps d’atteindre les plafonds qui déclenchent assujettissement à TVA ton business aura grandi et méritera ce nouvel investissement en temps.

Sur le principe, c’est exactement comme ça que je le voyais: pouvoir expérimenter le service SaaS sur le marché, voir si des clients s’abonnent, et quand cet indicateur est au vert (cela signifie que le service génère certains revenus), je peux me lancer « à fond » sur le projet et passer à l’étape suivante en montant une structure propre au projet et déléguer la comptabilité/facturation à des personnes dont c’est le métier.

Merci @LeZla

Bonjour @tirabc, bienvenu sur le forum. :slight_smile:

Pour commencer je te suggère de te simplifier les choses en ayant un « vrai » statut, c’est à dire autre qu’auto-entrepreneur. Tu auras des vraies charges mais aussi de vrai droit. :slight_smile:

Pour ta demande le plus simple est de commencer par vendre un type d’activité à un client et de voir comment cela prend. Ceci va te prendre au moins 18 mois avant que tu puisses te poser la question d’un autre type de produit/service et/ou une autre cible.

Pour chaque cas je te suggère de te rapprocher de ton avocat en droit des société et de valider avec lui ton modèle de facture. Dans le cas contraire tu risques fortement d’être hors la loi avec toutes les tracasserie administrative que cela va engendrer. :slight_smile:

Bon courage,
Pierre

Bonjour @pierre, merci de l’accueil :+1:

Me simplifier les choses serait idéal si cela n’avait pas un coût aussi important pour moi actuellement (création + comptabilité + avocat) :wink:
Tout comme tu fais un MVP pour un produit/service, je voudrai faire un prototype (un peu la fonction de base de l’AE) avant d’enchaîner avec un statut de société.

Merci pour tes conseils :pray:

Salut Christian,

Tu peux esquiver toute la complexité des taxes en passant par un intermédiaire comme https://paddle.com pour tes ventes. Leur formulaire propose le champ « numéro de TVA » que tes clients pros peuvent remplir.

Ils jouent le rôle de Merchant of Record, et gèrent les spécificités par pays.

D’un point de vue comptable pour ta société, c’est comme si tu avais un seul client localisé au Royaume-Uni : Paddle, qui te paye tous les mois et génère sa propre « Reverse Invoice » au passage.

Autres options populaires si tu veux vendre via Stripe / Paypal et cherches un moyen de calculer les taxes :
https://www.quaderno.io
https://www.octobat.com

Source: Je vends via Paddle, pour les 2 derniers liens je les connais seulement de réputation et n’ai jamais utilisé leurs services.

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Salut Bastien,

Merci pour les liens, je ne connaissais pas paddle.com, effectivement externaliser serait une solution envisageable également.
Peux-tu me donner un exemple de tarification sur la base de ton expérience @bastienpetit ?

Bonne journée !

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@tirabc Intéressant, ils ont masqué leurs tarifs récemment, lien vers l’ancienne version :

Paddle nous prend 5% + $0.50 par vente. C’est beaucoup, mais jusqu’à maintenant on a trouvé que la simplification coté compta le justifie.

Autre avantage : leur formulaire permet à tes clients de payer par carte ou Paypal. Paypal est choisi pour environ 50% de nos ventes.

Une stratégie possible est de commencer avec Paddle pour aller vite, puis de réévaluer ce choix si les ventes décollent.

L’intérêt de cette option dépend aussi du montant et nombre de transactions. Si tu vises des montants importants, ça vaut le coup de considérer le paiement par prélèvement, où les frais sont bien moindres :

  • Gocardless – Frais de 1% par transaction, maximum 2€
  • Stripe – Frais de 0,8% + 0,25€ par transaction, maximum 5€
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Tout à fait d’accord @bastienpetit !

Merci pour les tarifs.
5% + $0.50 c’est pas énorme pour la quantité de travail que ça gère à ta place. Je pourrai aller même au-delà.
Mon avis: quand ça commence à devenir trop cher, c’est qu’on est confronté à un « problème de riche » :dollar: :dollar: et qu’il est temps de prendre en main le process paiement + facturation en interne.

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Proposé avec ❤ ️par Camille Roux