Tva autoentrepreneur cours écoles de commerce et conseil

facturation

(Florine Niant) #1

Bonjour !
Je suis autoentrepreneur, je donne des cours en ecole de commerce et je fais du conseil, aupres de ces ecoles ou d’autres clients.
Je vais passer le seuil de TVA cette annee car j’ai une grosse mission mais il y a un truc que je ne comprends pas. Le taux horaire qu’on peut facturer dans les ecoles de commerce est en general le meme en HT et en TTC, je suppose qu’eux ne sont pas assujettis.
Est ce que ca veut dire qu’en passant le seuil moi je perds 20% de ma remuneration horaire ?
Et si je repasse sous le seuil l’annee d’apres je dois continuer de facturer la TVA ?
Merci d’avance pour votre aide…
Si c’est bien ca je vais devoir reflechir a un montage administratif plus malin, ex : passer mon activite en portage salarial.


(Xavier M) #2

Bonjour Florine,
En effet, les écoles de commerce ne sont en général pas assujetties à TVA. Ce qui veut dire qu’elles ne peuvent pas “récupérer” la TVA qu’elles payent à leurs fournisseurs. Raison pour laquelle, elles négocient leur tarif “TTC”.
Donc si demain tu dépasses les seuils de microentrepreneur, tu vas en effet devoir facturer la TVA. Si le tarif n’augmente pas, tu vas donc perdre 20% (16,6% de ce que tu facture TTC).
En passant par une boite de portage salariale, la commission de portage + les charges salariées seront beaucoup plus importantes que les 16,6%. Et d’après moi, la boite de portage salariale devrait elle aussi facturer avec TVA (à vérifier).
Donc à mon sens, dans tous les cas, tu risques de perdre sur ta clientèle école de commerce.
La seule solution pour continuer à ne pas facturer de TVA si tu dépasses les seuils, serait de te déclarer comme organisme de formation. Auquel cas, tu peux facturer tes formations sans TVA (si c’est ton activité principale), et facturer du conseil avec TVA. C’est ce qu’on appelle avoir des “secteurs distincts d’activité”. C’est un peu compliqué, mais ça existe.
Tout dépend donc de la part que représente la formation dans l’ensemble de ton activité.
La bonne nouvelle, c’est que tu vas dépasser les seuils, donc que ton business fonctionne ! :slight_smile:


(Florine Niant) #3

Merci beaucoup Xavier,

Aujourd’hui l’enseignement en ecole de commerce représente la quasi totalité de mon activité, mais en 2019 cette grosse mission de conseil va presque me la doubler.

Effectivement je vais me renseigner pour être organisme de formation : dans ce cas là la formation initiale passerait bien aussi sans TVA ?

Merci encore !!!


Proposé avec ❤️par Camille Roux