Bonjour, sur ma plateforme je propose des abonnements mensuels à mes clients. Ces abonnements sont générés en back-office (manuellement) grâce à Stripe. Les clients peuvent résilier à tout moment (ou modifier) leur abonnement en nous contactant via notre support.
C’est un peu comme un abonnement Netflix, ou un abonnement sur ce genre de plateforme.
Ma question est : doit on fournir aux client un contrat relatif à ces abonnements ?
Je me pose la question car étant personnellement abonné à plusieurs plateformes où je suis prélevé chaque mois (Netflix, Spotify etc) je n’ai jamais vu ni reçu ni signé aucun contrat…?
Normal ?
Merci
Merci de votre réponse.
Concernant les CGU, je suis entièrement d’accord, et nous en avons déjà.
Mais est-ce suffisant d’inclure des rubriques particulières aux abonnements dans les CGU sans faire « signer » de quelconque contrat relatif à un abonnement mensuel par exemple ?
Comme ça je dirais que non, juste mettre une case qui dit qu’on accepte les CGU c’est suffisant, c’est ce que font mes clients. Mais je ne suis pas assez spécialiste pour connaître tous les cas (durée d’engagement etc.).
Bonjour @Chris1970, tu dois en effet avoir des CGV (Conditions Générales de Ventes) qui couvrent la relation contractuelle entre ton client et toi. Ces CGV doivent être « validé » (par exemple via une case à cocher) lors de l’abonnement.
Tu peux empêcher l’abonnement si la personne ne les accepte pas.