AE prestation de service + Vente de produit comment se passe les plafonds


(Stef) #1

Bonjour à tous j’ai une petite énigme ou un manque de clarté …
il y a des plafonds (avec ou sans TVA) en prestation de services et en vente . Mais quand on pratique les 2 .

Le plafond 2019 en prestation de service est de 33200e (sans tva) et 70000e ( avec TVA)
et le plafond vente de produits est de 82800e ( sans tva ) et 170000 ( avec TVA )

Du coup

Si par ex je facture 33000 de prestation de service + 80000e de vente de produits
suis-je bon pour ne pas passer le 1er plafond de TVA …


(UpDoze) #3

Bonjour,
C’est assez simple en réalité.

  • Sans TVA: votre chiffre d’affaires ne doit pas dépasser 70 000 € dans lequel vos prestations de services ne doivent pas dépasser 33 200€. En cas de dépassement des seuils, vous devrez facturer obligatoirement la TVA au 1er jour du dépassement.

  • Avec TVA: votre chiffre d’affaires ne doit pas dépasser 170 000 € dans lequel vos prestations de services ne doivent pas dépasser 82 8000€. En cas de dépassement des seuls, vous n’êtes plus éligible au statut de micro entreprise et passez automatiquement au statut d’Entreprise individuelle (avec comptabilité obligatoire).

Codialement.


(Vincent BILLETTE) #4

Toutafé.

Donc dans votre exemple vous avez dépassé le seuil.


(Stef) #5

je suis pas sur d’avoir compris …

Si par exemple je déclare
25.000e de pestation de service
+
60.000e de vente de produis

est-ce que je passe en TVA ?
et Est-ce que je dépasse un plafond ?


(UpDoze) #6

Bien sur que vous dépasser le seuil de TVA, il est fixé à 70 000 €. 25 000 + 60 000 = 85 000 …
Automatiquement vous aller devoir facturer la TVA.

Cela ne veut pas dire que vous ne pourrez pas reste en micro entreprise, vous passez seulement en EI à partir du moment où vous depasserez les 170 000 € de chiffre d’affaires TVA comprise.


(Stef) #7

Merci à tous mais c’est surtout le plafond EI que j’ai du mal à situer quand on a une AE qui a une double activité de prestation de service et de vente …

Cela ne veut pas dire que vous ne pourrez pas reste en micro entreprise, vous passez seulement en EI à partir du moment où vous depasserez les 170 000 € de chiffre d’affaires TVA comprise.

Merci … mais ce plafond est un plafond sur la vente … je suis en TVA et que mon AE vend pour 160000e de produit ( vente ) et 40 000e de presattions de service est-ce que je bascule en EI

car 160 000 + 40 000 = 200 000e

mais 160 000 / 170 000 de vente ( donc sous le plafond
et 40 000 / 82 000 de prestation donc sous le plafond

de ce que je comprend je suis donc pas “basculable” en EI …


(Vincent BILLETTE) #8

??? Cela n’existe pas…


(Stef) #9

Je parle du plafond auto entreprise qui va si dépasser re qualifiée l’auto entreprise en société personnelle


(UpDoze) #10

Et non cela ne fonctionne pas comme cela.

Comme je vous l’ai déja expliquer le plafond de chiffre d’affaires maximum avec TVA pour une activité mixte est de 170 000€ par an dans lequel vous ne devez pas dépassé 82 200€ de prestations de services et 87 800 € de vente de marchandises.

Si vous dépassez l’un ou l’autre vous de ses seuils ne pouvez pas rester en micro entreprise.

Si vous dépassez les 82 200 e de prestations de service vous passez en EI, si vous dépassez les 87 800€ de vente de marchandise vous passez en EI, si vous dépassez 170 000€ toutes activités confondues vous passez en EI.

Franchement on ne peux pas faire plus clair.


(Stef) #11

Merci cette dernière réponse est très claire merci beaucoup … c’est exactement ce que j’attendais comme réponse …


Proposé avec ❤️par Camille Roux