Assurance RC / client USA

Bonjour,

Je travaille depuis un petit moment pour une société US (je suis en SASU), en tant que consultant informatique. Ils ne m’ont jamais demandé d’assurance RC pro, et je ne m’étais pas penché sur le sujet.

Maintenant que leur activité (SAAS) prend de l’ampleur, je me dis qu’en cas de problème, cela pourrait avoir de lourdes conséquences financières. D’autant que le contrat entre nos sociétés est de droit US…

J’ai donc commencé me renseigner pour une RC pro, mais les USA font partie des exclusions dans la plupart des contrats d’assurances. J’attends un devis, mais à priori cela risque d’être cher et limité en termes de couverture…

Il y a-t-il des solutions pour se couvrir pour ce type d’activité ?

J’ai lu par exemple qu’il serait possible de créer une LLC pour couvrir ses activités avec une assurance US. Est-ce envisageable ? Peut-on créer une LLC en tant qu’entité fiscalement transparente, via une SASU et ce légalement, sans alourdir la fiscalité, et sans s’exposer a des problèmes avec les impôts US et Français ?

Merci !

1 « J'aime »