Auto-Entrepreneur et MarketPlace, Quid TVA des vendeurs et commissions

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(Kameleon1er) #1

Bonjour à tous, j’ai hésité à créer un nouveau Fil, mais apparemment j’ai une question en commun avec @Crokos au sujet de la TVA (ou non) maiis n’ayant pas reçu de réponse, je re-tente ici…

Je suis auto-entrepreneur et je créé un MarketPlace pour Créateurs/Artistes (photo/peinture/graphisme…).
Son objet sera donc de proposer aux Créateurs de proposer aux Clients leurs œuvres.

Je me place donc en intermédiaire technique (MarketPlace/e-Boutiques) et Marketing (promotion).

Je ne stock rien, aucune œuvre. C’est à l’Artiste de livrer directement au Client. Mais le paiement se fera bien sûr sur ma plate-forme.

Or, en tant qu’auto-entrepreneur, je ne suis pas assujetti à la TVA et pour corser le tout, j’aurais probablement dans mes Abonnés-Artistes, d’autres Auto-Entrepreneurs et également des Affiliés à la Maison des Artistes par exemple.

Donc, quid de la TVA ? Est-ce à l’Artiste assujetti de la placer dans l’outil de sa boutique ? Et alors comment je calcul ma commission ou plutôt celle que je lui reverse ?

Ca me torture un peu le cerveau :slight_smile:

Si quelqu’un avait un petit scénario sur une base :

  • Artiste Maison des Artistes (Oeuvre originale = TVA = 5,5%) vendu 100 € (prix de vente TTC sur le site) / commission = 70% => Artiste
  • Artiste Auto-Entrepreneur (Photographe) 0% TVA / vendu 100€ (prix de vente TTC sur le site) / commission = 70% => Photographe.

je vous remercie par avance.


(Vincent BILLETTE) #2

Bonjour,

Je suis toujours perplexe quand je lis ça.

  • votre vendeur est assujetti : l’acheteur paie un prix TTC ; au vendeur de déclarer la TVA au fisc ; vous, vous prélevez votre commission - nette de TVA, forcément ;

  • votre vendeur n’est pas assujetti : l’acheteur paie un prix hors TVA, vous prélevez votre commission hors TVA, épicétou.

La suite, ce n’est pas une question comptable ou fiscale, ça tient au mode de fonctionnement des outils utilisé, c’est une question technique - et je ne m’en mêle pas.


(Kameleon1er) #3

Bonjour Maître, merci pour votre réponse. En fait pour les non-assujettis, ça me paraissait effectivement logique, mais pour les autres, je craignais de ne pas bien comprendre :

votre vendeur est assujetti : l’acheteur paie un prix TTC ; au vendeur de déclarer la TVA au fisc ; vous, vous prélevez votre commission - nette de TVA, forcément ;

Donc, si vous voulez bien me valider ; si sur le site une œuvre est affichée : 100€ TTC => 70% de commission pour l’artiste = 30€ pour moi / 70€ reversé à l’artiste (à lui de s’occuper de sa TVA)

Mais ça me fait tout de même enclencher sur le sujet de l’acheteur final en cas d’œuvre d’Art (dite originale d’après Taux de TVA dans le secteur culturel, arguments qui peuvent être important pour l’acheteur (déduction d’impôt ou récupération de TVA ?).

Du coup ma réflexion porte sur comment éventuellement faire apparaître ces informations si nécessaire sur la plateforme de vente, vu que dans un MarketPlace, c’est la plateforme qui émet la facture.

J’espère ne pas avoir été trop long.

Avec mes remerciements.


(Vincent BILLETTE) #4

Je ne puis rien valider, je ne suis pas conseil sur le dossier… et je ne connais pas la façon dont est exprimée la base de calcul…

Par contre je n’ai pas bien compris votre 2de question. :pensive:


Proposé avec ❤️par Camille Roux