Bonjour,
En tant que autoentrepreneur, suite depassement seuil majore tva, je dois facturer la tva. En tant que camgirl mon activite c est du prestation de service sur une platforme numerique qui se definit comme prestataire, elle me met liason avec des clients virtuels, ces clients achetent des prestations de service (shows)sur la platforme, la platforme percoit un commision sur mes ventes et sur la mise en place technique et informatique des services et c est la platforme qui me remunere a la fin du mois. La platforme n est pas situee en Europe mais les clients eux sont des europeens auquels evidement j ai pas acces a leur nom prenom adresse etc. A qui dois je facturer ce Tva? A la platforme? Aux clients?
Cordialement
Bonjour.
Le souci est que l’on ne sait pas du tout comment fonctionne cette plateforme, on donc bien en peine de vous répondre…
Comment fonctionne la facturation, actuellement ?
Désolé mais ce n’est pas cohérent. Ce n’est certainement pas une facture, ça ! C’est un relevé de prestations mais pas une facture…
Je ne puis raisonner que par suppositions. Si la plateforme ne vous facture véritablement que sa commission, et n’est par ailleurs qu’un intermédiaire pour la perception des sommes réglées par vos clients, vous facturez à vos clients - et vous facturez le montant brut sans déduire la commission.
L’article 54 Dir 2006/112 sert à déterminer le taux de TVA applicable à la commission.
Et comment facturer a ces clients quand ils sont tout simplement anonymes? Je peux pas facturer kiki23 parce qu il a eu un show prive avec moi. C est pas logique. La platforme assure l anonymat des clients et des hotesses/ animatrices. Les animatrices ou modeles webcam ne pourront pas facturer a leur consomateurs, elles ont aucun controle sur les donnes des clients. Le consomateur achete la prestation de service a la platforme. C est pas comme sur des platformes d achat ou le vendeur peut facturer a un particulier car il a ses coordones. C est ici le gros probleme. Sans parler de l evasion, pardon, optimisation fiscale de toutes ces platformes qui sont toutes dans des paradis fiscaux pour echaper aux controles…Encore une fois les autoentrepreneurs sont pris au piege…je sent que dans le futur il y aura des gros boulversements dans cette industrie des platformes online
Ce sont des consommateurs et non des particuliers, vous n’avez donc pas à émettre de facture au sens strict, vous faites un simple bon de causse, il n’y a aucun problème…Quand vous faites vos courses à la supérette du coin, c’est pareil !
Rebonjour Maitre,
Merci pour vos reponses et tout l implication et vore temps que vous accordez pour nous repondre. Les autoentrepeneurs manquent souvent des connaisances comptables ou juridiques et souvet les cabinets comptables refusent de nous prendre en charge parce qu on n est pas assez interresant pour eux de point de vue financier du coup nous sommes des fois livres a nous meme.
Cependant nous sommes obliges de tenir une comptabilite. Est ce que ce bon de causse joue le role d une facture?
J ai reussi a avoir une discussion avec le representant d une des platformes, et leur reponse est differente de la votre, apres peut etre c est moi qui m exprime mal ou c est tout simplement le functionnement de la platforme qui est different. En gros dans cette nouvelle situation la platforme est situee aux etats unis, c est elle qui encaisse les consomateurs europeens et leur facture le tva d apres la confirmation du representant. Apres ces consomateurs vont acheter des prestations de service avec moi a travers la platforme. Le representant de la platforme m as dit qu il faut que je facture a la platforme, et vu qu ils sont aux etats unis il y a pas de tva a payer. L argent viendra des etats unis da part de la platforme et je serai payee en dollars. Est ce que vous trouvez coherente l explication que j ai recu dans ce cas da part du representant de la platforme? Ou, tout au contraire, malgres tous ces explications, vu qu on a a faire a des consomateurs europeens il faut que je declare la tva?
Cette situation que je raconte c est le cas de beaucoup de platformes situés aux states genre pantreon, onlyfans , amazon ou meme des boites informatiques. Et apres les AE ( graphistes, informaticiens, artistes auteurs) qui ne savent pas a qui facturer, aux platformes ou a ces consomateurs qu on connait pas forcement a travers ces platformes et qui achetent nos services.
Cordialement,
Oui et non. On va dire oui à cause de la TVA.
Oui. 
Mon problème est là :
Il est possible que ce soit en réalité la plateforme qui fournisse la prestation au client et vous n’êtes alors qu’un sous-traitant. Mais comme je vous disais au départ sans analyser le dossier on est incapable de vous répondre.
Attention car si vous êtes sous-traitant vous devez alors faire une facture - une vraie ! - à la plateforme vu que là on est entre pros.