Céder un bien à une SCI lors de sa création

Bonjour,

le montage est relativement simple :
une SAS (holding) existante, et je voudrais créer une SCI filiale, à l’IS détenue à 99% par la SAS et 1% par ma pomme.

Je possède un appartement en nom propre. Je veux le céder à cette SCI.
Donc concrètement, le plus simple serait de mettre la SCI sur le titre de proprité et elle continue de rembourser l’emprunt.

Mais je me doute que c’est trop simple et qu’on doit faire plus compliqué.

Si je dois vendre à la SCI, elle va emprunter à la banque, pour 20 ans ou plus. Je vais rembourser mon capital restant dû et je ne ferai pas ou peu de plus value. Mais j’ai commencé d’emprunter il y a 4 ans, donc c’est comme recommencer à 0. Et le taux sera sans doute pire.

Si je fais un apport en nature du bien à la SCI, de ce que je comprends, on a en retour des parts dans la SCI à hauteur de l’apport, MAIS, la SCI c’est 99%/1% donc je n’ai pas besoin de parts.

Auriez-vous plus de précision sur cet création de SCI avec apport d’un bien personnel avec ce montage ?
Mon but est simple et honnête : me décharger de ce poids financier (emprunt, charges) que la SCI sera en capacité de supporter via les revenus de la SAS. Et je conserve l’usufruit de ce bien via la holding.

Bonjour,

Pas compris…

Edit : ah si j’ai peut-être compris en fait. Vous vous trompez, il n’est pas forcément nécessaire de refaire un prêt, en principe on peut « transférer » le prêt existant à la SCI.

Là encore pas compris…

Edit : bon là aussi j’ai peut-être compris. Vous voulez dire que la SCI serait du coup détenue par vous et non la SAS puisque ce serait vous l’apporteur. Il y a des palliatifs.

L’usufruit ? Quel usufruit ?

Edit : bon là par contre c’est clair, je capte pas.

Le seul truc que j’ai compris est que vous voulez défiscaliser par l’IS et transférer le prêt existant à la SCI. Bon. C’est très possible, où est le problème ? (par contre pas possible de rentrer dans les détails car y a pas de schéma standard).

Effectivement, vendre le bien à la SCI, et qu’elle emprunte ne me parait pas optimal.
J’ignorais le « transfert de prêt » qui me parait plus intéressant.
De toute façon, je vais voir avec un notaire et un expert comptable, mais je voulais me renseigner en avance.
Quand je parle « d’usufruit » ce n’est peut-être pas le bon terme, je veux juste dire que comme je possède la SASU qui possède la SCI qui possèdera l’immeuble, au final, je conserverai les bénéfices des loyers, s’il y en a.
Merci.

En effet. Les schémas reposant sur l’usufruit sont très optimisés - il est pas impossible qu’ils soient adaptés à votre cas d’ailleurs - mais ça n’est pas du tout ce que vous décrivez.

Proposé avec ❤ ️par Camille Roux