Clause de vesting

[Ledoudou (Edouard Dubuis)]

Bonjour à tous,

Je suis intéressé par le mécanisme du vesting pour faire rentrer un associé au sein d’une start up.
Néanmoins, je ne trouve aucun exemple de « clause type » de vesting sur internet ou bien sur des sites de ressources juridiques.
Même si je sais qu’une telle clause peut varier en fonction de la personne et de la start-up, j’aurais aimé voir une telle clause.

Si certains d’entre vous ont déjà eu recours au vesting pour faire rentrer un associé au capital et si vous pouviez me montrer la façon dont une telle clause est rédigée, vous me seriez d’une grande aide.

Merci beaucoup

Edouard

[Aug (Augustin)]

Salut,

Le vesting est effectivement un très bon outil pour s’assurer que chacun obtient une part qui reflète son engagement réel dans la société.

En voici un exemple dans la term sheet type du Galion Project ici (qui est décrit les conditions type pour faire entrer un nouvel investisseur) :

Following the new round, an incentive plan for existing and future managers and employees of the Company will be adopted. This plan will represent [10]% of the Company’s capital on a fully diluted basis after Closing. Each stock option will allow its holder to subscribe for one ordinary share at a price at least equal to the Price conditioned upon continued employment and standard vesting terms: 25% after one year and the balance on a quarterly basis over the following three years.

En pratique ça prend la forme de bon de souscription (BSA ou BSPCE) qui ont ne peuvent être exécutés qu’à partir d’une certaine date.

Une clause de good leaver/bad leaver est importante pour compléter le dispositif.

« Ces avis ne remplacent l’aide d’un avocat »

Bonne chance,

Augustin

[Ledoudou (Edouard Dubuis)]

Merci beaucoup pour votre réponse !

Cordialement

Edouard