Bonjour à tous, avant tout je me présente, je suis créateur de contenu sur internet en auto entreprise. Il s’agit de ma première question sur ce forum. Je vais essayer d’être le plus précis possible.
J’ai une question concernant la facturation avec Patreon. Sachez que c’est exactement le même principe qu’Udemy ou Onlyfan. C’est une plate-forme qui permet de mettre accès à du contenu exclusif par abonnement
Voilà ma situation, je compte utiliser Patreon pour donner accès à des vidéos exclusives à ma communauté contre rémunération. Patreon est une plateforme basée aux US qui permet de créer une page contenant toutes les vidéos exclusives, payante tous les mois au prix fixé par le créateur.
Concernant la fiscalité, voilà comment c’est géré :
-
Le membre consulte ma page, clique sur s’abonner, inscrit ses informations bancaires et paye la plateforme qui s’occupe de collecter son paiement en prenant la TVA à ma place pour la redistribuer aux pays des membres ensuite
-
Le membre reçoit une facture, mais attention pas une facture en mon nom mais bel et bien au nom de l’entreprise. L’identité de l’émetteur de la facture qui apparait sur la facture du membre est « Patreon Inc, 600 Townsend Street, Suite 500
San Francisco, CA 94103, USA ». -
Les fonds collectés sont bloqués pendant 5 jours sur la plate-forme et c’est seulement à partir de ce moment que je pourrais les retirer
-
Lorsque je souhaite retirer mes fonds, je dois tout retirer d’un coup et la plateforme prend une commission en % pour le service rendu
Ensuite le paiement est prélevé automatiquement au membre par la plate-forme selon les mêmes conditions ci-dessus pour les mois suivants jusqu’à qu’il annule son abonnement sur la plateforme.
En résumé, la plateforme s’occupe de collecter les paiements, facturer les membres en son nom d’entreprise, collecter et redistribuer les tva aux pays des membres, puis me faire un versement des fonds collectés quand je lui demande
Exemple : Une page coûte 10 euros, avec 100 membres, patreon collecte 1200 euros TTC donne 200 euros de TVA aux pays, garde 1000 euros HT dans le solde. Puis le jour où le créateur veut retirer ses fonds, par exemple quelques semaines après, il clique sur un bouton et reçoit les fonds sur son paypal. 900 euros par exemple si frais de 100 euros
Donc les versements ne sont pas automatiques et encore moins de façon directe.
Ma question est la suivante, en tant qu’auto entrepreneur je dois émettre des factures pour justifier chaque entrée mais dans ce cas à qui je facture ?
Option 1 : Créer une facture pour chaque paiement des membres, même si la plateforme les a déjà facturer en son nom. Ce qui revient à collecter la TVA deux fois le jour où je dépasserai la franchise en TVA puisque je devrais l’indiquer sur la facture (clients en france). De plus, il n’y a aucun rapprochement bancaire à faire dans mon livre des recettes étant donné que les clients ne me payent pas directement sur mon compte mais payent la plateforme et sont facturés par celle-ci. Donc niveau compta c’est un bordel sans nom
Option 2 : Celle qui me paraît à priori la plus logique. Je créer une seule facture à Patreon pour chaque virement des fonds vers mon compte. Dans ce cas, je facture une entreprise aux US et je n’ai pas de TVA à collecter, même si je suis en franchise. Le rapprochement bancaire est cohérent. Exemple : Patreon me verse 600 euros je créer une facture de 600 euros HT pour Patreon et j’ajoute la somme dans mon livre des recettes avec le numéro de facture correspondante et la date d’encaissement sur mon compte
Pour moi c’est l’option 2 qui est la plus logique, en effet, Patreon a déjà facturé mes membres en son nom, et a déjà collecté et distribué la tva aux pays des membres donc créer une facture pour chaque client revient à les facturer une deuxième fois et à collecter une tva qui a déjà été collectée donc ça n’a aucun sens mais la fiscalité en France est tellement compliqué que j’ai même un doute là dessus
Voilà, j’ai fait de mon mieux pour être le plus précis possible.
Merci d’avance pour votre aide
