Création d'une marque / nom commercial sur une SASU

Bonjour à tous,

J’ai créé une SASU (avec un nom bateau) il y a 5 mois pour développer plusieurs activités en plus de mon salariat, à la base, elle était prévue pour cibler 3 domaines :

  • le web (Prestations : création de sites clients/référencement & mon propre site e-commerce)
  • l’informatique & réseaux (installation/maintenance d’équipement physique)
  • l’alarme et la vidéosurveillance

Mais voilà, j’ai beaucoup plus de demandes sur un des domaines, j’ai créé un site internet avec un nom qui cible bien ce domaine, mais j’ai appris que sur mes devis et factures, j’étais obligé de mettre en entête le nom “bateau” de ma SASU. Or, ça ne posait pas de problème sur les premiers devis, mais j’aimerais professionnaliser/cibler la chose.

On m’a expliqué qu’il était possible de déposer un “nom commercial” (= une marque ?) sur le site de l’INPI, relié à ma SASU, et je pourrais par la suite deviser & facturer au nom de cette marque/nom commercial.

Est-ce qu’il y a parmi vous des gens qui ont déjà été dans cette situation ou qui connaissent le sujet ? J’aimerais être sur de touts ça avant de me lancer dans des démarches de dépôts de marques via l’INPI …

Je vous remercie d’avance pour votre aide, si jamais je n’ai pas été assez claire ou que je me suis mal exprimé, n’hésitez pas à me demander des précisions.

Merci d’avance

Bonjour.

Pas exactement.

Tout d’abord vous mélangez nom commercial et marque. Attention, ce sont des choses différentes (même si elles peuvent certes se confondre).

Ensuite vous resterez obligé de mettre le nom de la société - même si vous pourrez y adjoindre une autre dénomination.

Un avocat.

Il faut toujours demander conseil à un avocat.

Toujours.

Bonjour Vincent, merci pour ces explications, quelles sont les démarches pour la création d’un nom commercial ?

Désolé mais là on ne sait même pas quelle est la chose à faire dans votre cas.

Je me garderai donc de vous dire comment on fait une chose qui n’est peut être pas ce que vous devez faire.

Prenez conseil d’abord.