DNA pour début association

Bonjour,

Je cherche des associés pour commencer à travailler sur un projet d’entrepreneuriat. Pour cadre le début de collaboration (avant la création de l’entreprise), je pense à un DNA sous seing privé avec réutilisation possible des travaux par moi si abandon ou charge de travail non suffisamment importante suivant minimum convenu au contrat. Les heures travaillées seraient rémunérées par la suite (post 2 ans existence) si le projet atteint un min de CA annuel.

Est-ce que les clauses d’un tel contrat vous paraissent valables d’un point de vue juridique ?

Bonjour,

Données insuffisantes. Cela dit :

…ça c’est clairement du travail au black. Parfaitement illégal.

travail illégal même de la part d’un particulier.

le vrai sujet me semble être de savoir s’il s’agit d’une association entre deux entrepreneurs ou une association entre un entrepreneur et un salarié ce n’est pas la même posture le même niveau d’engagement et de risque.
C’est la convention d’associé qui est nécessaire après avoir réalisé un diag de compétences et aptitudes entrepreneuriales.

si tu es déjà entreprise tu peux incuber un porteur de projet indemnisé (petite ingénierie juridique et pédagogique à la clé)

le sujet de fond n’est il pas le besoin d’être accompagné authentiquement ? <mentor bénévole ou pro accrédité >

Proposé avec ❤ ️par Camille Roux