Droit d'auteur site internet - Réaliser pendant mon alternance

Bonjour,

Lors de mon alternance cette année, j’ai réalisé un site vitrine pour la boîte où je travaille actuellement. Ce site a été réalisé avec mon adresse mail personnelle. Ne restant pas dans l’entreprise l’année prochaine, ils veulent que mon site soit repris par la prochaine alternante (modifié et divulgué). Je me demande donc si ils ont le droit où si le site est à moi (droit d’auteur).

Pourriez-vous m’aider s’il vous plaît ?

Merci pour votre aide.

Le contrat détermine la propriété.

Si tu es en contrat d’alternance, tu travailles pour une société et la société devient propriétaire de tes créations.

La société te paît en argent, temps de formation, personnel, project, … pour produire.

Si tu veux rester propriétaire, ça doit être stipuler dans le contrat / acte de vente.

Pendant mes études, on m’avait dit que le code était soumis au droit d’auteur et donc que c’était la « propriété » de l’auteur·rice tant qu’un contrat ne disait pas l’inverse. Mais je suis pas 100% sûr… à vérifier :slight_smile:

Bonjour.

Il n’y a pas de droit d’auteur sur un site web.

Le code peut être protégé parle droit d’auteur ; mais de nos jours on ne monte plus un site web en pondant du html…

Les créations visuelles illustrant le site, et non le site lui-même, peuvent être couverts en revanche s’ils ont le caractère d’oeuvres originales.

Bref, sauf cas particulier vous n’êtes sans doute titulaire d’aucun droit.

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Si si, enfin plus précisément du code qui génère du HTML en général :slight_smile: Mais effectivement rare pour des sites vitrines.