Employer un intermittent du spectacle

Bonjour,

Je possède une micro-entreprise référencée à l’URSSAF dans le domaine de l’ingénierie (7112B).
Je voudrais profiter de mon entreprise pour employer un artiste 2D ( au titre de quelques jours ) pour réaliser un court-métrage pour un évènement que j’aimerai beaucoup organiser (mais qui n’a rien à voir avec mon entreprise). Seulement cette personne n’est pas sous le Régime Général puisqu’elle est Intermittent du Spectacle.

J’ai donc contacté le Centre de Recouvrement Cinéma Spectacle pour savoir si en tant que micro-entrepreneur j’étais bien affilié chez eux, ce à quoi ils m’ont répondu que non. Ils m’ont tout de même indiqué qu’il y avait des démarches administratives « lourdes » si je voulais employer cette personne dont:

  • Le fait que je doive émettre des fiches de salaires, et que le plus simple était de passer par une entreprise tiers pour gérer ca.
  • Que je doive créer un compte employeur sur Pole Emploi pour pouvoir générer des fiches d’Attestation Employeur Mensuel ( AEM ) afin que cette personne cotise pour ses heures.

Je n’ai pas bien compris en quoi ces démarches étaient « lourdes »? Dans les fait ca à l’air plutôt simple. C’est pour ca que J’aimerais avoir d’autres retour pour savoir si juridiquement il n’y a que ca à faire, et aussi pour savoir par quels entreprises tiers je pourrais passer pour l’émission de fiches de salaires. Si vous en avez à me recommander, je suis preneur

J’ai aussi une autre inquiétude concernant le fait que je veuille employer cette personne pour un projet personnel, du moins qui ne soit pas en lien direct avec mon entreprise. Je ne comprends pas en quoi ca les regarde mais la personne de Recouvrement Spectacle voulais plus de détails sur ce projet.

Voila un peu compliqué à expliquer, mais j’aimerais vraiment des réponses avant d’entamer les démarches.

Merci!

Bonjour.

Ahem ahem touss touss.

Bcp de cabinets d’expertise comptable le font. Il y a aussi des cabs’ spécialisés en RH, j’ai deux amies qui pratiquent.

Normal puisque seule une entreprise ayant un code NAF répertorié dans une liste précise peut faire travailler un intermittent. Vous n’êtes pas dedans, donc…

Ah je vois! Très bien c’est noté.

Cabinet d’expertise comptable et ceux spécialisés en Ressources Humaines ok.

Donc c’est suspect de vouloir monter des projets et de ne pas vouloir faire travailler un artiste au black?

J’aurais apprécié des réponses clair et précise. Ca m’aurait aidé mais passons. Merci pour le renseignement sur les cabinets.

Ce n’est pas suspect. Vous pouvez faire travailler qui vous voulez mais pas sous statut d’intermittent.

Pas de souci, je ne répondrai donc plus à vos messages. Bonne journée ravi de vous avoir connu.

On ne se connaissait pas enfaite et c’était bien le problème.

Proposé avec ❤ ️par Camille Roux