Exportation temporaire ou régime de retour ou autre

Entrepreneuriat
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Bonjour,

nous sommes une jeune société en ingénierie électronique, et débutons dans l’import export.
Car nous allons devoir exporter nos produits à l’international mais tout d’abord pour certification de notre produit auprès d’une société de certification américaine UL, nous devons leur envoyer un prototype pour expertise, donc aucun échange commerciale car celui-ci doit nous être retourné après test.

L’ennui est que notre proto risque d’être taxé au retour en France et d’après nos infos douanières, il s’agirait de soit faire une exportation temporaire soit un régime de retour, seulement les transporteur comme UPS ou autres DHL … ne veulent pas faire ce genre de procédure et un autre transitaire susceptible de le faire n’est pas intéressée sous prétexte de petit coli (30x20x15 de 2.5kg )

D’après le destinataire uL, ce sont des procédure fréquentes, leurs clients spécifie simplement que ce sont des échantillons voué aux test qui seront retourné, mais ou spécifier ça ? facture proforma ? ou autres documents officiel reconnu par les douane.

Merci de nous faire part de votre expérience à ce sujet.

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Bonjour,

Pour faire simple tout en restant conforme à la réglementation douaniers, vous devez déterminer la position tarifaire. Ensuite vérifier si celle ci est soumis à un droit de douane. Ensuite évaluer la valeur, qui n’est pas la valeur de vente future mais sa valeur matériel basic. Se faire confirmer que le produit sera bien retourner et pas abandonner ou partiellement détruit par les test, ceux qui va changer la valeur vénale du produit. À partir de ces informations​ vous pourrez prendre une décision intelligente.
Si vous ne savez pas déterminer la nomenclature, je pourrai vous aider. Le coût et les contraintes du perfectionement passif impose tant pour vous que le déclarant un intérêt économique idem pour le retour justifier.
Cordialement.
Djamel

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