je suis en train de monter ma Brasserie (fabrique de Bière) et le nom que j’ai choisi est déjà déposé mais non utilisé.
le nom déjà déposé est Anonymousse par 1001Bieres mais il n’est pas utilisé. https://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/marques_fiche_resultats.html?index=1&refId=4103400_201734_fmark&y=0
je voudrais déposé Anonymousse Brewery en 32 Bières ; 33 Cidres.
faut il aussi que je le depose pour 16 carton, si je fais des cartons avec mon logo?
43 service de bar si j’ouvre un bar dans ma brasserie?
Le fait qu’il ne soit pas utilisé ne te permet pas de l’utiliser s’il est déjà déposé. Ou de le déposer pour toi.
Il y a des années, mon neveu m’avait demandé de déposer un nom de domaine avec Solex dedans. Quelques jours après, on avait un mail plutôt sympa de l’avocat, qui nous permettait de l’utiliser tant que c’était un site d’amateur de solex, mais que la marque leur appartenait et qu’ils s’opposeraient a toute utilisation de la marque commercialement.
Tu prendrais un bien mauvais départ avec ta nouvelle entreprise. Parce que 1001Bieres t’attaquera forcément vu que c’est forcément sur la même classe que toi.
Tu peux par contre essayer de les appeler et de voir s’ils sont OK pour te revendre la marque.
…ou vous attendez un an, vous déposez la marque et s’ils vous attaquent en contrefaçon, vous réagissez par une demande reconventionnelle en déchéance de la marque pour défaut d’exploitation.
Mes honoraires pour ce type de contentieux… oups, pardon.
Par contre si vous démarrez maintenant comme vous vous préparez à le faire, je confirme CSV, vous allez avoir des problèmes.
Merci pour ta réponse, j’ai entendu un prix de 8000€ minimum pour racheter un nom (frais avocat)… du coup je vais partir sur autre chose…
même avec Brewery derrière çà ne passe pas?
faut il aussi que je le dépose pour 16 carton, si je fais des cartons avec mon logo?
43 service de bar si j’ouvre un bar dans ma brasserie?
Il n’y a pas de prix minimum de 8000€ et y’a pas obligatoirement besoin d’un avocat. C’est un contrat de cession entre le propriétaire et toi et une formalité à l’INPI.
Je comprends pas ta question sur les cartons. Tu te demandes si tu dois déposer
Anonymousse Brewery en 32 Bières
ET
Anonymousse Brewery en 16 cartons ?
je deposerais le nom de la marque en 32 Bieres ca c’est sur
mais au niveau des des cartons étiquettes que je vais crée dois-je les déposer aussi? ainsi que si je fais un bar dans la brasserie?
j’ai du mal a saisir la limite de ses « marques »
oui il parait qu’en frais d’honoraire c’est minimum 7-8k€ pour racheter une marque + le cout de la marque
Pasque ici ils ont déposé il y a presque 4 ans. Or, on encourt la déchéance d’une marque en cas de non-usage durant 5 ans. Je vous laisse faire le calcul.
