Interrogation sur nom de marque déposée


(tonayr) #1

Bonjour,

Je travail actuellement sur le lancement d’une marque de vêtement que j’ai nommée “Extravagant” (ce n’est pas exactement ça mais la n’est pas la question). Il s’avère qu’en effectuant mes recherches sur le site de l’INPI, je suis tomber sur une marque déposée du nom de “Extravagant Bikes” (encore une fois, ce n’est pas vraiment Extravagant, c’est le même nom que la marque que je souhaite lancer avec “Bikes” derrière), ma question est donc : en sachant que je voulais enregistré le nom de la marque avec un point derrière le nom, comme “Extravagant.”, est-il possible que j’ai des problèmes de juridiction?

Je précise que la marque déposée “Extravagant Bike” se définit comme une marque de location de véhicules terrestres :slight_smile: mais qu’elle est aussi enregistrée comme une marque de textile, sans doute pour vendre quelques t-shirts.

Merci d’avoir lu, j’attends vos réponses :+1:


(C SV) #2

Bonjour,

Je ne suis pas expert propriété intellectuelle, mais il faut que tu regardes les classes pour lesquelles “Extravagant Bikes” est déposé. Si la classe correspondant à ton activité textile n’est pas déposée, tu peux le déposer sur cette classe, il n’y a pas de soucis. Par contre tu ne peux pas déposer sur des classes déjà prises. Après je doute fortement que le point change grand chose dans l’histoire. Maintenant tout se négocie, si “Extravagant Bikes” a déposé sur toutes les classes ou une qui t’intéresse tu peux négocier avec eux l’utilisation de la marque.


(tonayr) #3

Bah effectivement la marque Extravagant Bike est enregistrée en tant que location de vehicule et en tant que vente de textile.
En revanche, j’ai ete voir sur leur site internet, ils louent des vélos et vendent simplement deux modèles de t-shirt pour VTT.
Quoiqu’il en soit, je pense prendre contact avec eux pour savoir si ca leur pose probleme. Merci


(Vincent BILLETTE) #4

Pour des produits différents de ceux mentionnés dans le dépôt initial, si.

“Quelle certitude as-tu ?” (Maître Yoda)

S’ils disent que non, je vous suggère d’avoir une réponse par écrit et en béton…


(kozma) #5

Bonsoir,

Oui il faut être très prudent avec les noms de marques ou commerciaux.
J’ai eu droit à un procès collé par un concurrent qui en fait, pratiquait l’usage de sites satellites (qui consiste à réserver et creer plein de sites vitrines qui renvoient sur un qui est le seul site marchand).
Cependant, il a perdu et dû me rembourser les frais de justice, plus un petit dédommagement, mais on s’en passerait, ça crée des soucis supplémentaires…
Dans mon cas, il s’agissait d’un entrepreneur dont les affaires battaient de l’aîle, et il tentait de récupérer des deniers auprès de nombreux concurrents en les accusant de vouloir utiliser son nom commercial…(qui n’avait aucune notoriété en plus !)
Bref soyez prudent pour votre choix, les requins rodent…:sweat_smile:


Proposé avec ❤️par Camille Roux