J’envisage de faire l’acquisition dans les prochains mois d’une résidence secondaire.
L’objectif étant d’en faire l’endroit de repos de la famille, j’envisage l’acquisition en SCI pour ensuite transmettre les titres à mes enfants.
Classiquement, SCI IR dont les titres sont détenus par le couple. La SCI mettant ensuite le bien à disposition à titre gratuit, sans frottement fiscal puisque SCI IR.
Nous disposons déjà d’une société holding (SC IS) qui détient des titres d’autres sociétés.
Financièrement, il peut être intéressant que notre holding détiennent des parts de la SCI IR, pour apporter du cash nécessaire à l’acquisition (résidence secondaire = pas de revenus locatifs = pas de possibilité de remboursement de la SCI IR).
Si la SCI IR constituée pour l’achat de la résidence secondaire est détenue 98% holding, 1% Mr et 1% Mme, quelles seraient alors les conséquences fiscales de la mise à disposition au profit des deux associés personnes physiques ?
Le fait qu’une SCI IS soit dans le tour de table ne change rien à la mise à disposition ou fait elle apparaitre alors un « frottement fiscal » ?
Bonsoir je rebondis sur ce sujet, à savoir
Est il possible lorsque l’on dispose d’une holding de famille, d’acquérir une résidence ( mer et/ou montagne) .
De créer une SCI, d’en démembrer nue propriété et usufruit pendant une durée de 15 ou 20 ans, pendant laquelle la société holding ( au travers de la sci ) gère le bien en location saisonnière et au terme le récupérer en pleine propriété pour profiter de la retraite .
Dans ce cas de figure, peux on pratiquer l’amortissement et quid d’éventuelles plus values ?
Et pour reformuler la question de Manager 03, peux on être retoqué pour abus de bien sociaux ?
( considérant bien sûr que si on utilise le bien personnellement pendant la durée de gestion, une location devra être versée entre l’associé personne physique et la SCI )
Sur le principe : faisable - je fais ces montages en démembrement. En ce cas, amortissement et régime des PV immos… inutile de dire que c’est le jackpot.
Inutile de dire également qu’il y a pas mal de précautions à prendre
Dans votre cas c’est border line et j’entrevois certains risques - désolé mais c’est impossible à développer en deux mots sur un forum, il faudrait vraiment développer.
En français convenable : à l’IS que ce soit en direct ou en indirect, un loyer est absolument impératif. A défaut vous aurez la réintégration d’un avantage en nature… et des pénalités.
