Licence d'intégration d'une application

business-model

(Nakama92) #1

Bonsoir à tous les entrepreneurs !

J’ai une question par rapport à une possibilité de flux de revenu dans notre business model. Dites moi si elle réalisable ou non :
Est-ce qu’il est possible de faire payer une application mobile qui veut intégrer certaines fonctionnalités de notre application mobile au sein de celle-ci ? Peut-être au niveau de la licence ? Qu’est-ce qu’il est possible de faire ?

Merci d’avance pour vos réponses.


(Frédéric Libaud) #2

Bonjour,

Si j’ai bien compris un tiers souhaite exploiter certaines fonctionnalités (features) d’une solution que vous proposez.

Dans ce cas, différentes choses sont possibles.
Cela peut-être en effet, la possibilité de vendre une licence mais, au coup par coup pour un marché réduit en termes de base client, ça n’a pas trop d’intérêts.
Un contrat de type royalties ou bien utilisation spécifique moyennant rétribution me semble plus adapté à mon sens. Compte tenu de la spécificité du contrat, il est préférable je pense que vous vous fassiez accompagné par un avocat spécialisé à un moment donné ou un autre.
Après dans les affaires tout est possible ce qui compte c’est d’être gagnant et de ne pas perdre de plume…


(Nakama92) #3

Merci Frédéric pour tes précisions et ton avis. Je vais me renseigner sur ce type de contrat.
Je n’ai pas compris le " coup par coup sur un marché de base clients réduits", c’est à dire ? Si le marché auquel opère l’application exploitante est grand ou non ?


(Frédéric Libaud) #4

Bonjour,

Compte tenu du contexte que je peu pré-supposer, je pense qu’un contrat spécifique serait plus adapté. Cela peut-être un contrat de partenariat spécifique qui reste à négocier.
Il vous faudra vous faire accompagner au moins sur la phase contractualisation/finalisation.
La validation d’un contrat par un juriste éventuellement spécialisé, compte tenu de l’aspect propriété intellectuelle est très importante.
Revenez-vers moi par message privé quand aurez avancé plus, je fais partie d’une structure qui s’appelle CINOV - IT et nous apportons à nos adhérents ce genre d’aide via des partenaires.


(Nakama92) #5

D’accord, dès que ce sera plus avancé, je te ferais signe @flibaud.

Juste, est-ce que tu aurais des ressources, livres, sites pour se former à minima sur la propriété intellectuel dans le numérique ?


(Frédéric Libaud) #6

Bonjour,

Il existe beaucoup de ressources. L’INPI fournit des infos mais, il y a d’autres structures aussi qui le font très bien.

Le problème en france c’est que l’on valorise mal tout ce qui est propriété intellectuelle, car elle n’a pas jusqu’à peu de définition comptable et économique réelle. L’un des spécialistes français de l’immatériel est Arezki Guiddir, qui publie pas mal de chose sur le sujet : http://jobsferic.fr/Montee-de-la-prise-en-compte-de-l-immateriel-dans-l-entreprise.html.


Proposé avec ❤️par Camille Roux