Marque déposé et nom de société


(Alexandre Quoniou) #1

Bonjour.

Je travaille actuellement sur un projet de Sas. Nous avons déposé notre marque auprès de l’INPI. Par la suite, nous allons créer la SAS qui s’appellera Playfive, il y a une société qui s’appel de son côté Aréna Play Five. Les deux sociétés auront un secteur d’activité identique à savoir le sport en salle. Est ce que cela nous empêchera de déposer la SAS même si nous avons la marque Playfive de déposer ?

Je suis un peu perdu. Merci d’avance pour le temps que vous accorderait.


(Vincent BILLETTE) #2

Bonsoir,

Aïe.

Cette autre société existait-elle sous ce nom avant votre dépôt de marque ?


(Alexandre Quoniou) #3

Bonsoir,

Nous avons déposer la marque PlayFive en 2017 et la SARL Arena Play Five a été créée le 08-07-2014.


(Vincent BILLETTE) #4

“Ouais, ben on a un pépin.” (Han Solo)

Le problème ce n’est pas le nom de votre société ; le problème c’est votre marque ; j’espère que vous n’avez pas mis trop d’argent dans votre dépôt…

En effet, vous avez déposé une marque qui était déjà utilisée comme dénomination commerciale par un tiers AVANT votre dépôt. Cette dénomination est originale et vous voulez l’utiliser pour la même activité qu’eux.

Cette dénomination sociale était protégée par le droit d’auteur. Vous vous exposez donc à de gros soucis si vous voulez utiliser votre marque (je ne vais pas entrer dans les détails, hein, je suis pas payé là…).

Je ne saurais trop vous conseiller de renoncer à l’exploitation de cette marque, de trouver un nouveau nom… et cette fois de faire une recherche d’antériorité.

“Désolé.” (Michel Denisot)


(Alexandre Quoniou) #5

Bonjour, c’est bien ce que je redouté. Merci en tout cas de vos précieux conseils.


Proposé avec ❤️par Camille Roux