Microentrepreuneur - Facturation de services en Europe et Marketplace a l'étranger (EU) ?

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Bonjour a tous

Tout d’abord je souhaite une belle année à tous, et merci pour ce beau forum que je regarde de temps a autre depuis plusieurs mois :slight_smile:
J’ai enfin franchi le pas de l’inscription car j’ai besoins de vos lumieres de ma situation actuelle:

Je suis microentrepreuneur et je vend des services en lignes mais je fais plusieurs choses:

  • Je facture des pro pour la création de leur site web / ou autre programmations diverses

  • J’ai une boutique en ligne sur laquelle je vend (dematerialisé) des addons pour un jeu (clients EU economique, EU geographique et US)

  • Je vend mes addons de jeux sur un marketplace (simmarket) allemand qui m’envois tout les mois un montant correspondant une la facture deduis de leur marge

J’ai ‹ activé › cette nouvelle activité de creer des addons pour jeux videos il y a environs deux semaines. Je ne pensais pas alors rencontrer un tel succes.
Aujourd’hui, je suis embeté pour les raisons suivantes et j’aimererais tout remettre au propre:

  • Je remarque que les numeros de factures généré sur ma e-boutique sont différent de mes numèros de facturation quand je vend des prestastion a un client telle que la création d’un site internet
    –> comment faire pour facturer sur mon site automatiqument ET faire une facture a la main sachant que sa se trouve, un client acheter un addon sur ma eboutique au meme moment que la facture a la main sera faite et donc les deux numéro pourrons etre identitiques)

  • Je facture sur ma e-boutique des clients PRO mais aussi Particuliers, ces particuliers et pros viennent de plusieurs pays EU - NON EU, dois je metre une regle de TVA et donc un numéro de TVA intracommunautaire pour l’EU?

  • Comment dois-je faire pour les factures que j’ai dèjà genéré et que les clients ont dèjà payé?

  • Je recois tout les mois une facture de mes gains sur le site marketplace Allemand ou j’ai mis mes addons en vente. Je la rentre simplement dans ma facturation comme si de rien n’était ou y a-t-il une manip a faire pour declarer que cela viens d’un site allemand?

Désolé de ce pavé et merci d’avance de vos réponses :slight_smile:

Bonne journée

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Bonjour et bonne année.

Je ne vois pas où est le problème. N’est pas mieux de faire une distinction dans vos factures sachant que vos deux activités sont de nature complètement différente ?

Tant qu’il n’y a pas de trou dans votre numérotation, il n’y a pas de problème à faire deux systèmes de facturation dans votre cas.

Par exemple :

AD pour les adons. Et SW pour les sites web

  • AD-202101-01

  • AD-202101-02

  • AD-2021-01-03

  • SW-202101-01

  • SW202101-02

  • SW202101-03

Chaque facture se suit correctement.

Par contre si vous avez :

  • AD-2021-01

  • AD-202101-03

ou

  • AD202101-01

  • AD-01-01-2021-1

Là, la numérotation ne se suit pas et c’est problématique en cas de contrôle fiscal. ( À moins qu’il y a un changement de logiciel de facturation avec l’impossibilité de reprendre la numération.).

Dès l’instant où vous vendez des biens et de services en dehors de la France vous devez avoir un Nº de TVA intracom. C’est une obligation.

" Le numéro devient obligatoire lorsque le montant des acquisitions réalisées dans l’UE dépasse 10 000 € par an ou si elle vend ou achète des prestations de services à des sociétés établies dans l’UE." Source : https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F23570

De même que vous devez déclarer à la Douane vos échanges de biens et de services au sein de l’UE. Et dans votre cas vous avez deux déclarations à faire par mois : le DEB et le DES

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Bonjour merci pour votre réponse

Super pour la facturation, je vais mettre tout cela au propre alors

Concernant mes ventes, les produits virtuel (logiciels) sont donc considérés comme des bien et devrons être quand même déclaré à la douane si j’ai bien compris ?

Merci encore