Bonjour à tous,
Ayant récemment trouvé une mission à un freelance chez un client avec qui je l’ai mis en relation, je recherche un modèle de contrat d’apport d’affaire qui ne couvrirait que le client avec qui je l’ai mis en relation : Le freelance signe en direct avec le client (via un autre contrat donc) et je signe ce contrat d’apport d’affaire avec le freelance pour qu’il me verse tous les mois un faible % sur le CA qu’il facture au client concerné.
Je pensais obtenir facilement un modèle sur internet … mais tous ceux que j’ai trouvés sont assez compliqués car rédigés dans une logique d’apport régulier d’affaires (genre « contrat cadre » avec un commercial « externalisé », avec un périmètre global et sans clients précis) Je n’ai pas réussi à trouver de contrat simple qui ne parle que d’une affaire précise (comme le placement de tel freelance chez tel client pendant une durée max d’un an).
Quelqu’un aurait peut-être connaissance d’un exemple de contrat susceptible de pouvoir m’aider ?
Merci à tous et bonne journée !