Peut-on forcer un client a ne plus utiliser un dev perso ?


(seth) #1

J’ai un client qui utilise un dev que j’ai développé et qui est par ailleurs disponible sur un site web publique. Ce client l’utilise a titre gratuit car ce petit dev est gratuit sauf que je l’ai developpé à titre personnel et que je souhaiterai qu’il ne l’utilise plus.
J’imagine qu’il n’est pas possible de l’en empêcher. Des avis la dessus ?
Merci


(Vincent BILLETTE) #2

Bonsoir,

En français siouplé ? Un logiciel ? Un script ? Un morceau de code ? Autre chose ?


(Isabelle) #3

effectivement bonne question.
à quoi réfères-tu ?

et j’aurais d’autres questions

  • Quel est l’importance de ton client ?
  • Depuis combien de temps l’utilise-t-il ?
  • Que voulez-vous protéger ?

En fait tout dépend de vos besoins et votre objectif.


(Sauget Marc) #4

Je me doute bien que le droit à la propriété n’est pas aussi simple.
Mais si tu as mis un développement sur un site public, il ne va pas être très simple pour toi pour empêcher quiconque de l’utiliser. Dans le quiconque, ton client est inclus.
Et ce, quelque soit la licence associée à ton développement ?
D’ailleurs, pour répondre à ta question, il faudrait que tu précises sous quelles licence ton développement est distribué (ou mis à disposition).

Suivant ce que fais ton code, tu peux être bloquer les accès, si le code en question requête une base de données par exemple … Après, si tout s’exécute sur le poste (ou environnement ) de ton client …
Je dirais passe à autre chose et protège mieux ton travail par la suite ^^


(seth) #5

Bonjour,

Merci à tous pour vos réponses.
En fait il s’agit d’un développement (du code compilé java) que j’ai mis à disposition publiquement. Ce client l’utilise depuis des mois.
Pas de license propre à celui-ci mais la clause suivante :

DISCLAIMER THIS SOFTWARE IS PROVIDED “AS IS” AND ANY EXPRESSED OR IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE ARE DISCLAIMED. IN NO EVENT SHALL THE REGENTS OR CONTRIBUTORS BE LIABLE FOR ANY DIRECT, INDIRECT, INCIDENTAL, SPECIAL, EXEMPLARY, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES (INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS OR SERVICES; LOSS OF USE, DATA, OR PROFITS; OR BUSINESS INTERRUPTION) HOWEVER CAUSED AND ON ANY THEORY OF LIABILITY, WHETHER IN CONTRACT, STRICT LIABILITY, OR TORT (INCLUDING NEGLIGENCE OR OTHERWISE) ARISING IN ANY WAY OUT OF THE USE OF THIS SOFTWARE, EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGE.

Mais bon, au final, je suis aussi content que ce developpement ait eu un sense :slight_smile: .
Oui, le mieux est d’etre plus prudent par la suite.


(Vincent BILLETTE) #6

Oh ben si c’est du Java, en même temps, c’est pas une si grosse perte. :sweat_smile:

Le problème est que cette “clause” ne nous éclaire pas beaucoup. C’est juste une exonération de garantie.

Heureusement je suis là. :grin:

Le code est protégé au titre du droit d’auteur ; logique, c’est avant tout de l’écriture donc assimilable à une oeuvre littéraire - encore que qualifier d’oeuvre un code écrit en Java… bref, passons.

Toutefois il est soumis à un régime dérogatoire, arts L122-6 et suivants cpi :

  • sur l’attribut patrimonial du droit d’auteur : vous avez mis votre code à disposition gratis ; cela vous prive du droit à rému ;
  • sur l’attribut moral du droit d’auteur : vous ne pouvez vous opposer à l’usage fait de votre code par cette entreprise que si il est préjudiciable à votre honneur ou réputation (et l’honneur ou la réputation, quand on fait du Java, hein… :sweat_smile:).

Donc non, vous ne pouvez pas faire grand’chose a priori…


(Claude BUENO) #7

Hello,
Tout logiciel, même le plus abouti ou finalisé demande de la TMA ou de la TME (corrections ou évolutions).
Il ne reste plus qu’à proposer un contrat de support…
C’est le principe de l’open source…


(seth) #8

Merci encore à tou.te.s pour vos retours. Conclusion : ok pour donner gratis l’usage du produit mais là je vais travailler sur une nouvelle version plus en java mais dans un autre langage :slight_smile: (@VincentB : oui, java cela peut être lourd comme langage :wink: )
Bon démarrage de semaine !


(Vincent BILLETTE) #9

Si vous changez de langage, juridiquement, c’est une création nouvelle sans lien avec le code initial. On a donc deux oeuvres distinctes qui peuvent être diffusées à des conditions différentes.


Proposé avec ❤️par Camille Roux