Portage, contrat freelance durée indéterminée dépassement de seuil, chômage, etc

Bonjour à toutes et à tous,

Je me permets de vous solliciter car je n’ai pas trouvé de réponses pour mon cas précis. Pour faire simple, je reviens en France après 10 ans à l’étranger pour suivi de conjointe et ai été licencié de mon dernier emploi au UK. J’ai trouvé un travail en full-remote avec un contrat en durée indéterminée mais type freelance. Ce type de contrat est nouveau pour moi. D’autre part, mon CA (ou salaire) sera supérieur au seuil de 77 700 €. Donc, deux questions :

  1. Vu que mon contrat freelance peut être rompu à tout moment, je me demandais s’il n’était pas intéressant de passer par le portage salarial le premier mois, afin de récupérer les allocations chômages si le contrat est rompu ? Est-ce possible ? (Pour ceux qui s’interrogent, même si le UK est sorti de l’UE, ma première et unique expatriation au UK était pre-Brexit, je peux donc demander le chômage si je travaille au moins un jour en France).
  2. J’ai lu qu’il ne fallait pas sortir du plafond du micro-entrepreneur deux années consécutives. Aussi, et si les seuils sont proratisés, cela veut dire que, commençant mon contrat en Novembre 2023, je dépasserais ce seuil des 2023, correct ? Quelle optimisation légale me conseillez-vous afin d’éviter de dépasser le seuil sur ce dernier mois de 2023 ?

Merci,
Mmbo

Bonjour.

En français : EI au micro.

Je n’ai rien compris.

Bonjour Vincent,

D’après mes lectures, et si j’ai bien compris, mon statut serait micro-BNC. Cela implique que je ne pourrai pas toucher le chômage si mon activité cesse.

Encore une fois, d’après mes lectures, en passant par un portage salarial (au moins au début), je suis alors considéré comme salarié, et aurais donc droit au chômage en cas de rupture ou fin de contrat future. Revenant de l’étranger (UK), il me faut au moins un jour de travail en France afin de pouvoir bénéficier du chômage donc je prévoyais de faire comme suit :

  • année (Nov-Dec) 2023 / en portage salarial afin de bénéficier du chômage en cas de rupture de contrat éventuelle en 2024.

  • année 2024 / micro-BNC avec dépassement de seuil

Est-ce clair ? Si oui, cela est-il (1) possible et (2) conseillé ou voyez-vous d’autres alternatives ?

Merci,
Mmbo

Je me réponds à moi-même afin d’aider les personnes dans un cas similaire au mien. Il est bel et bien possible d’enchainer portage salarial (afin de débloquer son assurance chômage au retour d’une expatriation au UK) et micro-entreprise. Cela résout aussi les problématiques de dépassement de seuil, au moins de façon temporaire.

C’était en effet plus clair. Attention vous devez ouvrir vos droits avant de créer l’EI.

Bonjour @Mmbo87,

Oui, tu peux passer en portage salarial et tu seras + protégé qu’avec une micro entreprise.
Tu peux aussi regarder la CAE : Qu’est-ce qu’une CAE ? – Le Cercle cela fonctionne comme le portage salarial avec une coopérative dans laquelle tu deviens associé. :slight_smile:

Si tu as d’autres questions, j’y répondrai avec grand plaisir (je suis passé par le portage salariale ET par la CAE avant de créer une SASU).

Belle journée,
Pierre