Projet immobilier - Montage Travaux contre surface - SCI IR

Bonjour,
Je vous remercie tout d’abord pour la considération que vous porterez à ce message.
En quelques mots :
Actionnaire-gérant à 99/100 d’une SCI à l’IR.
SCI endettée lié à acquisition d’une fraction d’immeuble.
Souhaite échanger travaux contre surface autrement que par la dation. L’objectif est qu’il n’y ai pas de notion marchande, de valorisation et/ou d’achat-vente afin d’éviter le régime de la plus value et tout risque d’être assimilée à de la vente à la découpe.
J’envisageais de faire rentrer un potentiel preneur au K de la SCI et/ou de créer une entité satellite.
Quel schéma serait dans les grandes lignes le plus pertinent (SCI IR + structure IS) afin de se prémunir au maximum de tout risque (défaillance, gestion, fiscal, …)?
La quote part travaux pour le preneur est significative : 1850 K€.
Objectif pour le preneur : réhabilitation de 8 logements pour revente
Objectif perso : livraison à N+2 par le preneur de deux plateaux (1 brut clos-couvert destiné à être achevé dans un second temps pour mise en location + 1 réhabilité destiné à être loué en saisonnier toute l’année en conservant la commercialité).
Merci.
Séb

Bonjour,

Heu… pas compris ce passage…

Et pas trop compris la suite non plus en fait. :woozy_face:

Ce serait un immeuble comprenant des appartements à réhabiliter et vous voudriez en vendre une partie, à savoir 8 d’entre eux, en partageant le produit de la vente avec la personne qui ferait les travaux ?

Bonjour,
Propriétaire d’un immeuble au travers d’une SCI à l’IR, je souhaite vendre une partie de l’immeuble. Le produit de cette vente me permettrait de financer les travaux de l’autre fraction de l’immeuble conservée.
Fiscalement dans un schéma comme celui-ci je serais amené à payer 40% env. d’IPV. Avec en sus risque important de requalification en MB avec vente à la découpe.
Afin d’éviter cela j’envisage de faire entrer un associé qui en échange de 2 plateaux bruts, prendrait à sa charge les travaux des communs dans leur intégralité et me « livrerait » des appartements sur le 3ème plateau que j’aurais conservé à des fins de mise en location à terme.
Le potentiel preneur souhaiterait réhabiliter ses 2 plateaux en logements pour les revendre après réalisation.
La question est selon vous est-ce réalisable ? Si oui au travers de quel montage juridique ? Et comment se prémunir de tout risque (défaillance de l’associé, fiscal, …)?
Merci !
Bien respectueusement

Proposé avec ❤ ️par Camille Roux