Promesse d'intégrer un développeur en tant qu'associé plus tard

Salut tout le monde,

Est ce qu’il est possible de faire une sorte de promesse d’intégration d’associé à un développeur à l’avenir ?
Je vous explique la situation, en gros, il ne veut peut être pas s’associé tout de suite car pas le temps et il veut percevoir une rémunération pour survivre, chose que je ne peux pas lui donner. Du coup, ce serait de lui donner du temps tout en garantissant un certain pourcentage.

Salut Alexandre,

Une promesse officielle ne me parait pas forcément pertinente dans le sens où de toutes façons tout reste à faire et seule une collaboration efficace portera ses fruits.

Par contre, préparer par avance un pacte d’associé en se mettant d’accord sur les termes et engagements de chacun, ça me parait capital. Ne serait-ce que pour aborder les sujets difficiles et avoir une trace des décisions communes. Rien n’empêche de ne formaliser et déposer ce pacte que plus tard, du moment qu’il reste une trace écrite et claire à laquelle on peut se reférer.

Je te renvoie aux excellents articles de Guilhem Bertholet sur le sujet :
http://www.guilhembertholet.com/blog/2008/11/21/rdiger-un-pacte-dassocies-ou-dactionnaires-12/
http://www.guilhembertholet.com/blog/2008/12/12/rediger-un-pacte-dassocies-ou-dactionnaires-22/

Merci Lucas pour cette réponse.

Je vais voir ce que je peux faire.

Salut Alexandre,

Ce type de promesse me paraît tout à fait faisable, doit dans le cadre d’un pacte d’actionnaire (cela me gêne un peu car par définition ton développeur n’est pas encore actionnaire et ne peut bénéficier des droits stipulés dans le pacte d’actionnaire), ou d’une émission de bons de souscription d’actions (BSA) qui donneront droit à la souscription d’action, gratuitement ou pas, et qui peuvent être assortis de certaines conditions de temps, d’objectif etc… Je pense qu’il ne faut pas hésiter à formaliser ce type d’engagement car la solution de se dire « on verra » plus tard peut mener à des frustrations de la part de l’intéressé et se mettre d’accord à l’avance sur comment vous partagerez le gaTeau lorsqu’il aura une valeur me paraît primordial. La solution la plus simple peut être aussi, de l’intégrer directement comme associé. Cela n’implique pas de temps de travail supplémentaire de sa part, sauf approuver les comptes une fois par an ou participer aux autres décisions extraordinaires de la société. Enfin je ne vois pas pourquoi pourrait-il refuser sur ce motif de « pas le temps ».

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Salut @RostagniAvocat merci pour ce retour. Finalement la décision a été de l’intégrer en tant qu’associé directement :slight_smile: C’est le mieux à faire.

Tu peux utiliser des BSPCE pour ça, c’est exactement ce qu’il te faut.

Pour les BSPCE il fau que ton bonhomme soit dirigeant ou salarié. C’est pour ça que je parlais uniquement de BSA (même mécanisme, mais sans l’avantage fiscal)

Proposé avec ❤ ️par Camille Roux