Question holding régime mère fille

Comptabilité
,
1

Bonjour, j’ai qq questions concernant holding.

  1. la régime mère fille permet d’éviter double imposition sur les dividendes versés par filiale, c’est valable pour toutes les filiales ou seulement une seule filiale ?
  2. si le holding a une filiale imposée à IR, est-il possible de toujours bénéficier l’exonération entre le holding et une autre filiale IS ?

Merci d’avance !

2

Bonjour,

1 - L’option vaut pour toutes les filiales à l’IS, elle est globale (rien à voir donc avec l’intégration fiscale).

2 - Votre question me laisse perplexe… Il ne peut pas y avoir d’exonération de l’imposition des dividendes reçus de la filiale IR puisqu’il n’y a pas d’imposition des dividendes verés par une société IR ; et je ne vois pas pourquoi on chercherait à éviter une double imposition puisqu’en IS sur IR… il n’y en a qu’une seule !

Je ne suis pas sûr que vous compreniez bien le fonctionnement des sociétés à l’IR…

3

Bonjour, merci d’avoir répondu, je ne suis pas claire et je reformule ma deuxième question :

Le holding a deux filiales A et B, A est soumise à IR et elle ne verse aucune dividendes, B est soumise à IS et verse des dividendes à holding, le régime mère fille est-il possible dans ce montage et permet d’avoir exonération dans le holding sur les dividendes versés par B?

Je pose la question parce j’ai vu certains articles disent faut pas avoir une IR détenu par le holding si on veut profiter de régime mère fille (ils sont pas claires pas sûr d’avoir bien compris)

4

Ah ok, j’avais peut-être mal compris. Toutes mes excuses.

Oui, aucun souci.

Si la holding a des filiales IS et aussi des filiales IR, le régime mère fille est possible. Bien sûr il ne s’appliquera, comme je le disais, qu’aux dividendes reçus des filiales IS.

1 « J'aime »
5

Ok! Merci beaucoup !