Bonjour à tous,
Pour les besoins d’un futur projet je souhaite nommer ma plateforme/entreprise par « AdopteUnBlogueur.com », et j’ai peur que d’un point de vue légal ceci pose problème avec le site si fameux « AdopteUnMec ».
Qu’en pensez-vous ? Merci à vous 
Absolument aucun problème.
Le fait est que très peu d’entreprise se lance des des litiges du genre… Tant que tu n’es pas aussi grand et que tu ne constitue pas une menace directe. Or, tu ne te lances pas dans la dating industry et tu viens tout juste de commencer.
Ne t’attardes pas sur les détails…
Bon courage !
C’est parfaitement irresponsable de faire ce genre de réponse.
Bien sûr qu’il ne faut pas le faire. J’ai suffisamment eu à traiter des mises en demeure émanant de titulaires de marque pour te dire que tu dois renoncer à ce nom, sauf à vouloir être confronté très bientôt à une menace d’action judiciaire.
En l’occurrence à chaque fois j’ai eu à intervenir j’ai défendu de tout petits entrepreneurs contre des grands groupes qui ont des services dédiés à la surveillance de la défense de leurs intérêts. Peu importe donc que tu sois pas « une menace directe ». Tu vas générer un risque de confusion dans l’esprit du public et à ce titre engager potentiellement ta responsabilité juridique. La notion de parasitisme économique rentre aussi en ligne de compte : il s’agit de profiter du travail d’une autre entité pour bénéficier d’une notoriété déjà assise et c’est susceptible de poursuites.
Enfin, sur le strict plan du business plan, imagines juste bénéficier d’un bon lancement sur la base de ta « marque » et devoir rétropédaler pour l’abandonner au pire moment pour un nom qui ne parlera plus à personne…
Ce point fera d’ailleurs l’objet d’un guide juridique en téléchargement libre, destiné aux start-up qui devrait sortir d’ici quelques mois : c’est l’une des erreurs de base qu’on identifie systématiquement et qui peut tuer dans l’oeuf un projet.
+1
Sans être expert sur le sujet je pense que tu es en infraction avec leur marque.
On m’a toujours dis que ce qui compte du point de vue juridique c’est : est ce vous êtes sur le même domaine d’activité ?
Et il y en a très peu en informatique. En gros si vous faites du web tous les 2 vous êtes sur la même activité. Peu importe que l’un fasse des jeux vidéo en ligne et que l’autre est un site de vente de chaussure.
Classification des domaines INPI :
https://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/listeClasseNice?limite=false&allClasse=true
Classification des nomenclature d’Activité Française :
http://telechargement.aef.cci.fr/codes_naf.pdf
Encore une fois je ne suis pas expert, c’est simplement ce qu’on nous disait dans notre incubateur. Si un vrai juriste passe par ici ça serait cool d’en savoir plus
Deux réponses :
De plus, vue leur renommée de leur marque, ils peuvent potentiellement prétendre à faire exercer leur marque en dehors des domaines enregistrés, surtout si d’une façon ou d’une autre on peut penser (y compris à tort) que tu t’es nommé en référence à eux ou que tu es du même groupe.
Bref, dangereux à priori. En tout cas assez pour te donner le conseil classique : Ne le fais pas sans le conseil d’un avocat spécialisé. Les 500 € qu’il te prendra ne seront rien au regard du risque.
Contrairement au premier commentaire, je dirais justement qu’il est plus que fréquent que les grandes entreprises du net attaquent facilement sur tout ce qui est lié à leur marque et/ou à leur nom de domaine. Ça aurait été une société américaine j’y aurais même mis ma main au feu.
Facebook a tendance à attaquer tout ce qui contient « Face » ou « Book » (y compris l’un sans l’autre) et qui ressemble de près ou de loin à quelque chose de social ou en ligne. Free attaque tout ce qui contient « Annu » et qui ressemble à un annuaire. Ça te donne l’idée.
Bref, bien entendu tu peux tout à fait passer sous le radar longtemps. Maintenant tout ce que j’espère pour toi c’est qu’un jour tu seras visible, donc cible. Là, même si tu as raison, il faudra prendre un avocat, avoir les reins solides, et prier sur l’issue.
À toi de voir pour le risque, mais moi j’éviterai de commencer une boite avec une telle épée de Damoclès au dessus de moi. Surtout qu’il va être difficile d’argumenter que ton nom ne porte aucune référence au leur vue leur visibilité en France.
il y a un précédent avec adopte un mec: ils ont fait fermer un site de deux chomeurs qui avait comme URl « adopte un marketeur » un truc du genre. Donc attention à toi si tu pars là dessus… Tu vas passer plus de temps à faire de la paperasse légale que ton projet si tu t’engages là dessus!
Avec le nom de ma boite « Arténet », Arte m’est tombé dessus. Pourtant on peut pas dire qu’une chaîne de télé et une agence web/mobile puissent se marcher dessus.
Ça c’est réglé à l’amiable sans trop de problème, parce qu’Arte n’est pas très agressif, mais avec une grosse entreprise qui fait tout pour garder son business intact, je m’y risquerais pas…
Une société qui bosse dans la région (Arcange pour ne pas la citer) a sorti le site http://www.jadopteunvin.fr/ et je vous confirme qu’Adopte un mec leur est tombé dessus.
Par contre ils se sont cassés les dents, car le sujet du site n’a absolument aucun rapport avec Adopte Un Mec (un e-commerce de vin n’a en effet rien à voir avec un site de rencontre), donc le site a pu rester en ligne.
Après à voir si tu veux perdre ton temps, ton argent et ton énergie à te défendre contre eux, om bien juste rechercher un autre nom et t’éviter ce genre de désagréments 
Bonjour LuStanislas,
À mon avis ça poserait un problème s"il s’agissait de la même thématique, ce n’est pas le cas.
Donc tu ne cause aucun tort à cette entreprise. Tu ne va leur voler de clients, ni leur faire de mauvaises pub.
La réponse de edas Éric D. me semble également très pertinente.
Il cause du tord à l’entreprise en diluant l’originalité de leur nom.
Je trouve ce nom risqué et malhonnête.
Bonjour,
Non. Il leur fait même un peu de pub.
Il n’y a rien de malhonnête à s’inspirer des choses qui marchent, tant que ce n’est pas du copier-coller. Les bonnes idées sont faites pour être partager.
Il faut être ouvert. Il n’y pas de concurrents, il n’y a que des confrères.
Je te renvoi également vers le commentaire de adriantombu.
Cordialement,
Dans la même catégorie : adopteunchef.com
S’il leur fait de la pub, autant leur demander la permission !
Je suis pour reprendre les concepts, les idées, etc. Mais un nom de marque, c’est une identité. Pour moi ça dépasse la notion de droit d’auteur. C’est comme si je prenais le nom propre de quelqu’un.