Bonjour
Je me présente je suis Nasser CEO de Tribaliste.com. Nous sommes un site ecommerce de vente de produits artisanaux provenant d’un peu partout dans le monde. Nous avons aujourd’hui notre siège a paris qui détient le site ecommerce et une filiale au Maroc à travers laquelle nous achetons nos produits aux artisans les photographons, stockons et enfin nous les livrons directement à nos clients.
Ma problématique est la suivante:
Un client français achète sur mon site un tapis à 100€ TTC, argent que l’on enregistre comme CA en France par notre siege en France.
Le produit est directement envoyé depuis le Maroc au client français.
Pour se faire, le siège en France achète le produit à sa filiale à 50€ HT, mais sans que ce dernier ne transite physiquement par le siege en France, car il va directement chez le client.
Le problème se pose donc lors de l’envoie depuis le Maroc. En effet depuis le Maroc la filiale va envoyer via DHL par exemple le colis au client Francais, hors au niveau des douanes il y aura une TVA à l’import, que le client final n’est pas censé payé car il a deja acheté en TTC sur le site.
Je souhaite ainsi que la société en France puisse payer la TVA à l’import afin que le colis puisse être débloquée en douane et être envoyé au client, mais également pour que la société en France puisse récupérer la TVA sur l’achat du produit à sa filiale.
Existe t’il un document au niveau des douanes qui permette que cette opération soit possible ?
Je vous prie de m’excuser si ce n’est pas clair, je me ferai un plaisir de le clarifier si il le faut.
Normalement ce système s’apparente au drop shipping dans lequel le vendeur en France qui a un site vitrine dans lequel il enregistre le CA et c’est le fournisseur chinois qui envoie directement au client le produit qui se fait payer par la suite par le vendeur.
Merci par avance pour votre retour