Vente de mon projet (ndd + marque)

[jpha]

Bonjour,
J’ai fondé avec un associé il y a quelques années un concept qui a plutôt bien marché et qui tourne à peu près tout seul.
J’ai eu une proposition de rachat il y a peu de temps, nous sommes d’accord sur le montant et les différents termes mais j’ai besoin de conseils de votre part.

Pour faire simple, j’ai en nom propre des noms de domaine et une marque. Mon associé (50/50) ne possède rien.

Est-il plus intéressant pour moi, fiscalement parlant, de vendre les noms de domaine et céder la marque ou peut-être l’inverse ?

En sachant que je vais devoir reverser 50% à mon associé, ne vaut-il mieux pas que je lui cède avant la marque ou un nom de domaine pour qu’il touche directement 50% ?

Je n’ai pas de structure pour “vendre” les actifs.

Merci de votre aide.

JPHA

[VincentB]

Bonjour,

Vous parlez d’associé, donc l’exploitation est faite en société. Forme sociale SVP ?

Est-il plus intéressant pour moi, fiscalement parlant, de vendre les noms de domaine et céder la marque ou peut-être l’inverse ?

Je n’ai pas bien saisi : qu’entendez-vous par “l’inverse de vendre” ?

En sachant que je vais devoir reverser 50% à mon associé, ne vaut-il mieux pas que je lui cède avant la marque ou un nom de domaine pour qu’il touche directement 50% ?

Il y a un véritable problème, là. Il ne peut pas prétendre à 50% ; exemple simple en supposant que le fonds de commerce ou la société vaut 100, la marque 20, les noms de domaine 15 :

• la vente du fonds ou des titres rapporte 100, soit 50 chacun ;

• la vente de la marque et des ndm vous rapporte 35, à vous seul puisque vous en êtes seul titulaire.

Vous avez donc droit à 50 + 35 = 85, lui a droit à 50.

Au vu des infos communiquées, le montage retenu interdit le 50/50, désolé.

[jpha]

Bonjour,

Tout d’abord merci beaucoup de votre aide. Je vais éclaircir les différents points :

• Je parle d’associé au sens courant du terme, nous n’avons pas de forme sociale. Nous avons travaillé ensemble sur le projet. Il n’y a pas de fond de commerce à proprement parlé, nous vendons uniquement la marque et 3 noms de domaine.

• Est-ce qu’il est plus intéressant de vendre l’ensemble des actifs (ndd + marques) ou simplement une partie et de céder le reste. Par exemple si la vente de mes noms de domaine fiscalement parlant était moins avantageuse que la vente de la marque.

• J’ai un accord verbal (que je vais tenir) avec lui concernant le 50/50. Donc l’objectif est de trouver un montage qui permettrait un paiement directement en 50/50.

Merci encore.

jpha

[VincentB]

Bonjour,

'tention : “associé au sens courant du terme”, c’est “membre d’une société”…

Désolé mais là on est dans l’obscurité la pus totale.

Il n’y a pas de fond de commerce à proprement parlé

Ahem ahem touss touss.

J’ai un accord verbal (que je vais tenir) avec lui concernant le 50/50. Donc l’objectif est de trouver un montage qui permettrait un paiement directement en 50/50.

Un tel montage doit être vu au début… Pas à la fin ! Je ne vous garantis pas que ce soit possible. Mais pour la savoir il faut que l’on comprenne quelle est la situation actuelle.

Donc : on repart à zéro, c’est impossible de vous répondre si on n’a pas la situation de départ.

Vous dites que le “concept marche peut près tout seul” ; donc vous exploitez. Vous exploitez comment ? Vous êtes bien déclaré quelque part ?

Edit : si jamais vous vendiez tout, le prix global serait-il supérieur à 23 000 € ?