Bonjour je voudrais déposer ma marque à INPI qui s appelle « Doub 6 ».
MISE à part le site de L’ INPI, connaissez vous d’autres sites pour vérifier que le nom de ma marque n existe pas ailleurs avant le dépôt pour que j évite tout problème avec le nom déjà déposé
MERCI POUR VOTRE AIDE
Comme indiqué sur le site de l’inpi , la recherche s’effectue sur les marques en vigueur françaises, de l’Union européenne et internationales (désignant ou non la France), donc pas besoin d’aller voir ailleurs.
Si tu veux plus d’assurance, le recours à l’INPI pour une recherche approfondie en similarité te coutera de 50€ à 200€ selon la profondeur de la recherche.
Je dirai que ton risque principal est celui d’une poursuite par le titulaire de la marque « DOUBLE 6 » déjà déposée dans les classes 16, 38 et 41, la tienne étant phonétiquement proche… il s’agit de la société de production de l’animateur Thierry Ardisson… qui a une liste de marques longue comme un jour sans pain et certainement une bardée d’avocats hyper compétents 
Dans quel domaine se situe ton activité ?
Je suis dans le textile (tee-shirt, sweat, pull)
Classe 25
Mais je pense que phonétiquement ça ne va pas passé je crois
Bonne nouvelle, tu n’es pas dans la même classe
Mais il y a déjà 2 « DOUBLE SIX » en texte dans la classe 25 en France et à l’international 
Quel est ton souci « phonétiquement » ?
Est ce que ton logo est réalisé (un domino double 6) ? dans ce cas je déposerai juste le logo figuratif dans la classe 25 avec le texte « doub’ 6 », ne pas oublier le ’
Y’en a qui n’ont rien déposé : http://www.ekosport.fr/nordica-double-six-13-p-9-0576.html
OK je me demandé si phonétiquement j aurait pas de problème c est pas écrit de la même façon mais phonétiquement c’est un peu pareil
Du moment que ça sonne pareil, que c’est similaire à l’écrit , c’est susceptible d’être confondu par le consommateur. C’est ce qui va être retenu en cas de litige.
Bonsoir,
Le risque de confusion ne semble pas si évident. Au demeurant, une marque est susceptible de déchéance si elle n’est pas exploitée dans les 5 ans après son enregistrement (article L. 714-5 du Code de la propriété intellectuelle). Si la marque n’a jamais été exploitée, il y a des possibilités d’actions pour libérer le signe.
Quelle sont les risques encourus si je dépose ma marque à INPI en sachant que d’autre entreprise utilise le même nom que moi et que sa sonne pareil phonétiquement.
Quelle sont les risques encourus si je dépose ma marque à INPI en sachant que d’autre entreprise utilise le même nom que moi et que sa sonne pareil phonétiquement.
Le premier risque est que l’INPI donne suite mais que la marque en question fasse opposition (délai d’opposition de deux mois permis à partir de la parution de la demande de dépôt). Si cela arrive et que l’opposition est justifiée, le dépôt pourra être rendu nul.
Le taux d’opposition aux demandes de dépôt est relativement stable et se situe autour de 6% depuis 2006 (chiffres INPI).
Si l entreprise ne fait pas opposition au bout des deux mois, et que mon projet évolue, l’entreprise peut-elle se retourner contre moi après ?