J'ai un concept unique: par ou commencer pour protéger mon idée?


(Julia) #1

Bonjour tout le monde,

Je suis nouvellement inscrite sur le forum car depuis peu j’ai le souhait de me lancer dans l’entreprenariat avec mon ami. J’ai eu une idée de prestation de services qui n’existe pas encore en France mais qui existe aux Etats-Unis (j’ai vu cela lors de mes recherches). Je suis un peu perdue car je souhaiterais protéger mon idée et voilà mes interrogations:
1- dans un premier temps je pensais à l’enveloppe Soleau
2- ensuite je souhaiterais déposer le nom de la marque

J’aimerais aussi déposer modèles et dessins ainsi que chiffrer la conception d’une machine liée à mon projet mais pour se faire je dois me rapprocher de bureaux d’études pour la réalisation d’un modèle en 3D ainsi que pour la conception d’un prototype. Je précise que n’étant pas issue du milieu de l’ingénieurie je ne possède pas la maîtrise suffisante pour le faire seule. Ce qui m’inquiète c’est de partager l’idée de mon projet avec des techniciens qui seront payés pour le réaliser mais que mon idée soit “volée”. Y a t il un moyen de protéger le concept avant de lancer un prototype alors que c’est la fabrication du prototype qui me donnera les infos essentielles (coût de fabrication, maquette etc.)

J’ai l’impression que c’est le chien qui se mord la queue. Vous allez peut être me dire qu’il ne faut pas hésiter à en parler et qu’il faut avoir confiance mais m’étant déjà faite rouler lors d’une première création d’entreprise pour un autre projet, je souhaite assurer mes arrières au maximum.

Pour déposer un brevet il faut des schémas, la description de la technicité exacte de la machine etc mais comment obtenir tout ca en partant de zéro?

J’espère avoir des retours :crossed_fingers:t2:

Merci!


(Laurent Roger) #2

Bonjour Julia @Coxyflu,
si ça existe déja aux usa, ce n’est pas unique. ce n’est pas nouveau et donc ce ne sera (probablement) pas brevetable ou c’est peut être déjà breveté (as tu bien cherché, ça me semble peu probable si tu n’es pas du tout technique ?)
tu parles d’une prestation de service mais aussi d’un prototype, c’est cette machine qui est nouvelle ou la prestation associée ?
si tu payes des personnes compétentes, elles seront liées par un contrat et une clause de confidentialité.
un brevet n’est pas la meilleure protection : tu connais la formule du coca-cola ? non, c’est un des secrets les mieux gardés pourtant ils produisent des milliards de bouteilles ! et beaucoup d’entreprises cherchent à les copier (sans succès)…
tu peux demander à l’inpi ou à un cabinet en propriété intellectuelle une étude de brevetabilité et de recherche d’antériorité mais il te faut au moins une description précise de ta machine.


(Julia) #3

Merci pour votre retour rapide.

Lorsque je parle de concept unique, j’entends par là sur le territoire national. J’ai recherche le nom du concurrent américain sur le site de l’INPI et il n’y est pas répertorié. J’en ai donc conclu que je n’avais pas de concurrent français. Pensez-vous que cela soit illégal de lancer un concept en France meme si l’idée existe à l’étranger?

J’ai bien sûr fait des recherches sur Google.fr pour étudier le marché de ce secteur d’activité concerné et jusqu’en page 6 des résultats, je n’ai rien trouvé.

Le brevet concernerait le concept de prestation de services associé à une machine.

Mon budget ne me permet pas de m’allouer les services d’un spécialiste en la matière sinon je me serai rapprochée d’eux.

Je ne connaissais pas l’existence de contrats de confidentialité signé par le bureau d’études.

Sommes nous d’accord sur un point: suis-je obligée de posséder le prototype pour déposer le brevet ou puis-je déjà Le déposer en faisant une présentation que je pourrai enrichir par la suite voire modifier?

Que dois-je faire en priorité?


(Laurent Roger) #4

votre raisonnement est incorrect : ce n’est pas parce que le nom de votre concurrent américain n’est pas sur le site de l’inpi que vous n’avez pas de concurrent en France.
Il n’est pas illégal de lancer un concept en France si celui ci existe dans un autre pays : par contre violer un brevet ou une propriété intellectuelle existant vous expose à des poursuites :wink: c’est pour celà que la connaissance de la concurrence est indispensable.
La page 6 des résultats sur google ne constitue pas une recherche suffisante.
Certaines prestations de l’inpi sont gratuites. Si vous n’avez pas de budget même pour une petite étude, comment allez vous fabriquer un prototype et tout le reste ?
Vous n’avez pas besoin d’un prototype pour déposer un brevet, il faut juste respecter les critères. Il est possible de corriger ultérieurement le dépot initial (ça coute donc autant faire bon du premier coup).

En premier, je vous recommande de valider avec sérieux qu’il y a bien une demande en France pour votre prestation : ce n’est pas parce qu’il y a un concurrent aux US que le marché existe en France !


(Julia) #5

Merci pour ces précieux conseils.

C’est vrai que sans budget ce n’est pas simple. Mon idée de départ était de lancer un prototype pour ensuite démarcher mes futurs clients en leur exposant le projet a l’aide du prototype et ainsi avoir des contrats de collaboration. Avec ca je pourrai démarcher des investisseurs pour lancer en production.

Comme le concept existe aux US j’ai essayé de voir si le brevet avait été déposé à l international mais je n’ai pas réussi à avoir l’info.

Savez vous si les spécialistes de l INPI signe un contrat de confidentialité lorsque vous leur exposer votre projet?

Je souhaiterais faire une étude de marché mais de la même façon cela me conduirait à parler de mon concept et à prendre le risque d’être plagiée. C’est vraiment cet aspect là que je ne comprends pas: il faut échanger un maximum lorsqu’on crée sa startup mais qu’est ce qui peut protéger l’idée lorsqu’on est qu’aux prémices du projet?


(Adrian Tombu) #6

Le risque de se faire voler son idée est franchement assez minime.

Personnellement même si quelqu’un me présentait une idée de génie dans laquelle je vois un potentiel énorme, j’ai une boîte à faire tourner, un prêt à rembourser et faut bien manger. J’ai autre chose à faire que de perdre mon temps à voler les idées de quelqu’un d’autre pour le fun :wink:

Si vous avez vraiment peur, protégez vous avec des contrats de confidentialité signés par les personnes avec qui vous souhaitez discuter de votre projet :+1:


(Julia) #7

Bonjour Adrian et merci pour votre réponse.

Les gens qui font des études de marché ou qui communiquent sur des plateformes de crowndfunding ne protègent pas leur idée avant d’en parler?


(Vincent BILLETTE) #8

Le risque est au contraire assez énorme et j’y ai déjà été confronté.

Puisque nous sommes sur un forum où sévissent surtout des créateurs de startups, il y a un précédent célèbre : l’affaire Rambus… (oui, désolé, selon les critères dudit forum, je suis un vieux !)


(Laurent Roger) #9

Julia, il faut d’abord valider qu’il y a un besoin avant de fabriquer un prototype, cela peut se faire sans rien dévoiler de votre projet.
Les personnels de l’INPI sont tenus au secret professionnel, un cabinet de consultant n’aura aucun problème à signer un accord de confidentialité (sinon changez en ;)).
Ce qui compte c’est la vitesse et la qualité d’exécution pas l’idée : au moment où j’écris ces lignes des dizaines de personnes ont exactement la même idée que vous (surtout si ça existe déjà aux USA), que faites vous pour faire avancer votre projet (avez vous vu mon MP) ? disposez vous de suffisamment de temps ? qui peut vous aider ?


(Laurent Roger) #10

@VincentB, excuses moi mais en quoi l’affaire Rambus (*) est elle pertinente pour les craintes de Julia ?

(*) "Rambus développe des technologies sous forme de brevets et dispose d’un service juridique efficace, comme les procès autour de la RDRAM l’ont montré. En effet, si Rambus n’a pas réussi à commercialiser avec succès ses types de mémoire, elle dispose de brevets sur des technologies utilisées dans d’autres types de mémoire. Profitant de cet avantage, elle a engagé une série de procès pour violation de brevet envers les fabricants de mémoire DDR, ce qui lui a permis sa survie financière. À la suite de ces multiples attaques, les journaux spécialisés n’hésitent plus à qualifier Rambus de « Patent troll ». " merci wikipedia


(Laurent Roger) #11

Il est tout à fait possible de faire une étude marché sans mentionner le produit ou l’innovation : dans ce cas on s’intéresse aux problèmes du client pas à la solution…

Sur les plateformes de crowdfunding, il n’est pas rare que les projets ne soient pas du tout ou mal protégés. Du coup des sociétés (en particulier chinoises) se sont fait une spécialité de produire les produits présentés avant qu’ils ne soient commercialisés, et pourquoi pas en mieux et moins cher !


(Julia) #12

Vous lire me conforte dans l’idée qu’il faut rester méfiant. L’article sur les chinois et leurs contrefaçons en est l’exemple. Des qu’il s’agit d’argent, l’homme peut se montrer sans foi ni loi…

Au sujet de l’étude de marché, je ne vois pas comment créer une enquête en relation avec le domaine d’activité concerné sans rentrer dans le vif du sujet et sans parler de la solution que j’ai à proposer… j’ai bien entendu “pris la température” auprès de mon entourage et mon idée semble résoudre pas mal de leurs contraintes. J’ai pensé à faire une étude de marché via un questionnaire mais cela dévoile inévitablement mon idée.

Je viens de voir vos messages privés Laurent et je vous en remercie. Cependant je ne souhaite pas encore communiquer sur les détails du projet en question. Je pense que vous comprendrez.

J’ai une petite question: je souhaiterais faire une présentation de mon projet auprès de futurs clients afin de m’assurer la pérennité du projet. Pour ce faire, pensez vous qu’il soit possible de présenter la fameuse machine sous forme d’animation 3D et bien sûr d’expliquer tout le reste à mes auditeurs sans avoir de prototype physique?

J’apprends plein de choses grâce à vous et je vous en remercie à nouveau


(Vincent BILLETTE) #14

Il faut se remémorer l’histoire depuis le début… Rambus s’était fait une spécialité douteuse de breveter des technologies qui n’étaient qu’en cours de développement… et librement discutées dans des symposiums techniques. En clair, ils s’appropriaient les idées d’autrui. On voit immédiatement le rapport avec les craintes de Julia ! Le problème que vous évoquez de la reprise des idées exposées sur les plateformes de crowdfunding ne date donc pas d’hier…

(ensuite, Rambus attaquait les entreprises du secteur high-tech pour violation de ces brevets. D’où d’interminables procès - d’ailleurs presque tous perdus par Rambus dont la mauvaise foi a à de nombreuses reprises été mise en évidence par les juges - mais aussi parfois des profits juteux lorsque l’entreprise attaquée préférait payer pour éviter le contentieux… Cela dit, là, on s’éloigne du sujet).

Pour en revenir à la question initiale, oui, il faut effectivement savoir s’il n’y a pas de brevet en vigueur en France. Et ce n’est pas parce que l’entreprise US n’est pas présente chez nous que ce n’est pas le cas… Quant au mode de protection, c’est difficile de répondre sans en savoir plus sur ce que vous voulez protéger au juste.

Une seule remarque : la protection par la marque ne protège qu’une marque, justement. Elle ne protège nullement un produit.

Oui, c’est très possible mais il y a un double piège :

  • tout d’abord, cela revient à divulguer votre idée auprès de ces clients, lesquels ne sont liés par aucune obligation de confidentialité… vous avez compris le risque ;

  • ensuite, si cette machine est couverte par un brevet en vigueur, c’est très dangereux de vous engager ainsi auprès de clients… alors que vous risquez de ne pas pouvoir lancer le projet puisqu’il est couvert par des droits de propriété intellectuelle détenus par des tiers !

Vous devez absolument vous sécuriser sur ce dernier point ; votre problème est que contrairement à ce que vous écrivez dans votre titre, le concept n’est pas “unique” et ce n’est pas “votre” idée.

Et attention au budget : il faut le savoir, la protection de sa propriété intellectuelle n’est pas gratuite. Une recherche d’antériorité non plus.

Moi, j’appelle ça de la prudence et de la lucidité. Mais bon, évidemment, quand je ne fais pas du droit des affaires je traite de viols sur mineurs ou de suicides de chefs d’entreprises, du coup je vis dans le monde réél, pas chez les bisounours…


(Julia) #15

@FS2X S’il y a quelqu’un qui manque de respect c’est bien vous car votre message est ridicule. Je ne vois pas à quel moment j’ai heurté quelqu’un tout simplement parce que j’en suis à un stade de réflexion sur la marche à suivre d’un projet de création d’entreprise. Cela est mon droit de ne pas révéler le concept et il me semble que ce forum est fait pour aborder les différentes questions autour des actions à mener et justement si je suis ici c’est pour connaître les procédures possibles. Lorsqu’on débute dans l’entrepreunariat on ne sait pas tout et c’est super de pouvoir échanger avec des spécialistes. Que vous ne me répondiez pas je n’en ai que faire! Allez passer vos nerfs ailleurs!


(Julia) #16

@VincentB Merci Vincent, vos remarques sont très intéressantes. Dans mes recherches j’ai également vu des histoires qui donnent froid dans le dos par rapport à des entrepreneurs qui se sont retrouvés lésés par manque de protection. Je suis d’accord avec vous, nous ne sommes malheureusement pas dans un monde de Bisounours et c’est pour cela que les procédures existent. Mettre la discrétion d’un projet sur le compte de la paranoïa me fait sourire :slight_smile:

J’ai été naïve car je pensais qu’en me rendant sur le site de l’INPI pour rechercher une marque puis pour chercher un brevet (a l’aide de mots clefs) cela allait me donner ma réponse. Je n’y ai rien trouvé se rapprochant de mon projet. Et j’ai recherche de longues heures sur internet pour voir si cette prestation de service existait et de la même façon, je n’ai rien vu. Mais en fait cela ne veut rien dire et vous avez raison il faut que je m’octroie un sacré budget pour faire une recherche d’antériorité. M’étant renseignée, j’ai vu que cela était coûteux et que ça pouvait monter à plusieurs milliers d’euros (avec le dépôt de brevet, de marque et de dessins). Pas facile quand on a pas de grosses économies (et très dommage).

J’ai vu que des concours de startup existaient avec structures d’accompagnement pour lever des fonds mais de la même façon financent ils tout l’aspect protection industrielle ou s’occupent ils simplement de la levée de fonds pour la commercialisation du projet?

Savez-vous s’il existe des aides pour les histoires de protection?


(Julia) #17

@VincentB Excusez moi Vincent j’ai une question au sujet de la recherche d’antériorité: j’ai lu que la recherche se basait sur la “marque” mais font ils la recherche de brevets antérieurs aussi ou juste la consonance de la marque?


(Laurent Roger) #18

Julia, c’est très bien de reconnaitre que les recherches que tu as faites jusqu’à présent sont incomplètes.
Mais cela ne veut pas dire qu’il faille faire une recherche d’antériorité et qu’il te faut un “sacré budget”, ta conclusion n’est pas la bonne. Il faut juste recadrer ta démarche entrepreneuriale.
Avant de faire la recherche d’antériorité, il faut s’assurer que ton “invention” est bien brevetable.
Avant celà, il faut vérifier qu’il y a un marché en France, ce n’est pas suffisant d’interroger ton entourage. Ca ne sert à rien de mettre au point et protéger un produit dont personne ne veut, le salon du concours Lépine est rempli d’invention inutiles qui ont couté une fortune à leurs inventeurs, les tribunaux de commerce d’entreprise liquidées faute d’avoir trouvé le moindre client et pourtant englouti des sommes conséquentes.
Il est possible de valider tes hypothèses sans rien dévoiler publiquement de ton projet. Je t’ai indiqué la première étape en MP. A toi de jouer.


(Laurent Roger) #19

oui il y a des aides pour la protection intellectuelle, oui il y a des structures d’accompagnement qui financent également les prestations relatives à la propriété intellectuelle : où habitez vous ?

la recherche d’antériorité s’applique à une marque (avec tout ce qui peut générer un litige : même texte, même typo, même dessin ou tout ce qui approche phonétiquement ou visuellement et qui est en mesure de tromper le consommateur).
la recherche d’antériorité s’applique aussi à un brevet mais elle est plus complexe car il faut adapter la stratégie de recherche aux caractéristiques techniques de l’invention avec les bons mots clés (synonymes), nom des déposants (personnes, entreprises), publications existantes (ce ne sont pas des brevets mais ça bloque le principe de nouveauté : si c’est déjà publiquement connu, ce n’est pas brevetable)


(Vincent BILLETTE) #20

Pas mieux. :wink:

Note : si votre produit est d’origine US, tentez une recherche sur le site de l’USPTO.

Autre possibilité : prendre contact avec l’entreprise US…


(Julia) #21

Merci! Bon alors si je comprends tout bien je dois dans un premier temps:

voir si le concept a de l’avenir en discutant auprès de spécialistes et en m’assurant d’une clause de confidentialité (arrêtez moi si je me trompe^^)

si oui, demander une recherche d’antériorité par rapport au nom de la marque que je souhaite attribuer à mon concept + une recherche d’antériorité par rapport au brevet (et dans ce cas financer ces demandes auprès de l’INPI)

2 options:

  • soit l’INPI me dit que cela existe déjà à l’étranger mais que rien ne m’empêche de lancer le concept en France (ce que j’espère et cela signifie que le brevet américain n’est pas déposé à l’échelle internationale si je ne m’abuse)
  • soit l’INPI me dit que cela existe déjà en France avec dépôt de brevet à l’appui et dans ce cas je n’aurai que mes yeux pour pleurer!

si l’INPI me donne le feu vert, à ce moment là je me rapproche d’un cabinet d’études (avec contrat de confidentialité j’ai bien retenu!) pour m’entourer d’ingénieurs afin de conceptualiser la machine et de m’assurer que “techniquement” tout est possible. Ainsi j’aurai le coût exact que me coutera la machine ce qui me permettra d’établir un business plan précis.

avec toutes les infos techniques que j’aurai grâce au bureau d’études, je pourrai ainsi déposer un brevet abouti techniquement

une fois le prototype réalisé et la présentation du concept abouti, je pourrai présenter le projet à mes futurs clients potentiels avec qui je pourrai signer un contrat de collaboration ce qui m’aidera à obtenir un financement auprès d’une banque pour commercialiser le projet.

N’hésitez pas à me dire si le cheminement est juste par rapport à tout ce que vous m’avez dit. C’est vraiment gentil de m’orienter.

@VincentB J’ai fait la recherche sur l’USPTO en tapant le nom de la société américaine mais je n’ai eu aucun résultat.


Proposé avec ❤️par Camille Roux